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Titre :
Lecture et publication d’un acte de donation entre vifs fait par Joseph Desislets (Désilets) et sa femme, habitants de la Baie-Saint-Antoine, à la fabrique de la Baie-Saint-Antoine, passé par messire Joseph Cardin...
Date de création :
15 juin 1750
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Lecture et publication d¿un acte de donation entre vifs fait par Joseph Desislets (Désilets) et sa femme, habitants de la Baie-Saint-Antoine, à la fabrique de la Baie-Saint-Antoine, passé par messire Joseph Cardin, prêtre missionnaire de la Baie-Saint-Antoine, en date du 31 mai 1750, et déposé en étude de maître LeProust (Leprou, Prou, Proulx), notaire royal, le 8 juin 1750; il est ordonné selon la déclaration du Roi donnée à Versailles, le 25 décembre 1743, registrée au Conseil supérieur de Québec, le 5 octobre 1744, et dans la juridiction de Trois-Rivières, le 1er décembre 1744, que les parties de l¿acte de donation se pourvoiront ainsi qu¿elles aviseront pour l¿insinuation requise.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Lecture et publication d¿un acte de donation entre vifs fait par Joseph Desislets (Désilets) et sa femme, habitants de la Baie-Saint-Antoine, à la fabrique de la Baie-Saint-Antoine, passé par messire Joseph Cardin, prêtre missionnaire de la Baie-Saint-Antoine, en date du 31 mai 1750, et déposé en étude de maître LeProust (Leprou, Prou, Proulx), notaire royal, le 8 juin 1750; il est ordonné selon la déclaration du Roi donnée à Versailles, le 25 décembre 1743, registrée au Conseil supérieur de Québec, le 5 octobre 1744, et dans la juridiction de Trois-Rivières, le 1er décembre 1744, que les parties de l¿acte de donation se pourvoiront ainsi qu¿elles aviseront pour l¿insinuation requise.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Lecture et publication d’un acte de donation entre vifs fait par Joseph Desislets (Désilets) et sa femme, habitants de la Baie-Saint-Antoine, à la fabrique de la Baie-Saint-Antoine, passé par messire Joseph Cardin..., 15 juin 1750, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P4092).

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