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Titre :
Lecture et publication d’un acte de donation entre vifs fait au profit de la fabrique de la Baie-Saint-Antoine par Joseph Desislets (Désilets) et sa femme, rédigé par messire Joseph Cardin, prêtre et missionnaire de la Baie-Saint-Antoine...
Date de création :
6 juillet 1750
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Lecture et publication d¿un acte de donation entre vifs fait au profit de la fabrique de la Baie-Saint-Antoine par Joseph Desislets (Désilets) et sa femme, rédigé par messire Joseph Cardin, prêtre et missionnaire de la Baie-Saint-Antoine, le 31 mai 1750, déposé en étude de maître LeProust (Leprou, Prou, Proulx), notaire royal, le 8 juin 1750, et présenté par ledit LeProust; il est ordonné qu¿il soit insinué et registré par le greffier de la Juridiction des Trois-Rivières sur le registre des insinuations pour servir et valoir en justice.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Lecture et publication d¿un acte de donation entre vifs fait au profit de la fabrique de la Baie-Saint-Antoine par Joseph Desislets (Désilets) et sa femme, rédigé par messire Joseph Cardin, prêtre et missionnaire de la Baie-Saint-Antoine, le 31 mai 1750, déposé en étude de maître LeProust (Leprou, Prou, Proulx), notaire royal, le 8 juin 1750, et présenté par ledit LeProust; il est ordonné qu¿il soit insinué et registré par le greffier de la Juridiction des Trois-Rivières sur le registre des insinuations pour servir et valoir en justice.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

Fichier (1)

Références

Lecture et publication d’un acte de donation entre vifs fait au profit de la fabrique de la Baie-Saint-Antoine par Joseph Desislets (Désilets) et sa femme, rédigé par messire Joseph Cardin, prêtre et missionnaire de la Baie-Saint-Antoine..., 6 juillet 1750, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P4118).

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