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Titre :
Comparution de François Bibault (Bibeau), veuf de feue Angélique Chevalier, qui a fait venir Jean-Baptiste Chevalier, subrogé tuteur avec ledit Bibault des enfants mineurs issus de son mariage avc ladite défunte...
Date de création :
9 octobre 1750
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Comparution de François Bibault (Bibeau), veuf de feue Angélique Chevalier, qui a fait venir Jean-Baptiste Chevalier, subrogé tuteur avec ledit Bibault des enfants mineurs issus de son mariage avc ladite défunte, pour faire clore l¿inventaire des biens dépendants de la communauté entre lesdits Bibault et Chevalier, fait devant maître LeProust (Leprou, Prou, Proulx), notaire royal, le 23 juillet 1750, montant pour les biens à la somme de 3714 livres, 10 sols et 9 deniers et pour les dettes actives à la somme de 1239 livres; après le serment des comparants, l¿inventaire est clos et arrêté pour servir et valoir en justice.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Comparution de François Bibault (Bibeau), veuf de feue Angélique Chevalier, qui a fait venir Jean-Baptiste Chevalier, subrogé tuteur avec ledit Bibault des enfants mineurs issus de son mariage avc ladite défunte, pour faire clore l¿inventaire des biens dépendants de la communauté entre lesdits Bibault et Chevalier, fait devant maître LeProust (Leprou, Prou, Proulx), notaire royal, le 23 juillet 1750, montant pour les biens à la somme de 3714 livres, 10 sols et 9 deniers et pour les dettes actives à la somme de 1239 livres; après le serment des comparants, l¿inventaire est clos et arrêté pour servir et valoir en justice.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

Fichiers (2)

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Références

Comparution de François Bibault (Bibeau), veuf de feue Angélique Chevalier, qui a fait venir Jean-Baptiste Chevalier, subrogé tuteur avec ledit Bibault des enfants mineurs issus de son mariage avc ladite défunte..., 9 octobre 1750, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P4176).

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