Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Lecture et publication de l'acte de donation fait par Louis Champoux à Joseph Dubois dit Clément, habitant de Bécancour, passé par maître Petit, vivant notaire royal en la Juridiction des Trois-Rivières, le 14 juillet 1732, présenté par maître Leproust (Le Proust, Prou, Proulx), porteur de l'acte; la Cour ordonne que l'acte de donation soit insinué et enregistré sur le registre des insinuations de la Juridiction des Trois-Rivières
Date de création :
28 août 1752
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

Fichier (1)

Références

Lecture et publication de l'acte de donation fait par Louis Champoux à Joseph Dubois dit Clément, habitant de Bécancour, passé par maître Petit, vivant notaire royal en la Juridiction des Trois-Rivières, le 14 juillet 1732, présenté par maître Leproust (Le Proust, Prou, Proulx), porteur de l'acte; la Cour ordonne que l'acte de donation soit insinué et enregistré sur le registre des insinuations de la Juridiction des Trois-Rivières, 28 août 1752, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P4433).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.