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Titre :
Comparution de Joseph Chevalier, maître armurier de Trois-Rivières, concernant la requête entre Louis Le maître (Lemaître), bourgeois de Trois-Rivières, demandeur comparant par sa femme, contre Pierre Marchetaux (Marcheteau), défendeur...
Date de création :
9 octobre 1752
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Comparution de Joseph Chevalier, maître armurier de Trois-Rivières, concernant la requête entre Louis Le maître (Lemaître), bourgeois de Trois-Rivières, demandeur comparant par sa femme, contre Pierre Marchetaux (Marcheteau), défendeur, pour expliquer les faits mentionnés dans la sentence rendue le 4 septembre 1752 pour une ordonnance dite fausse par le défendeur; le défendeur est condamné à reprendre l'ordonnance déclarée fausse et à remettre au demandeur une autre ordonnance de pareille somme et aux dépens liquidés à 13 livres.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Comparution de Joseph Chevalier, maître armurier de Trois-Rivières, concernant la requête entre Louis Le maître (Lemaître), bourgeois de Trois-Rivières, demandeur comparant par sa femme, contre Pierre Marchetaux (Marcheteau), défendeur, pour expliquer les faits mentionnés dans la sentence rendue le 4 septembre 1752 pour une ordonnance dite fausse par le défendeur; le défendeur est condamné à reprendre l'ordonnance déclarée fausse et à remettre au demandeur une autre ordonnance de pareille somme et aux dépens liquidés à 13 livres.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Comparution de Joseph Chevalier, maître armurier de Trois-Rivières, concernant la requête entre Louis Le maître (Lemaître), bourgeois de Trois-Rivières, demandeur comparant par sa femme, contre Pierre Marchetaux (Marcheteau), défendeur..., 9 octobre 1752, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P4446).

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