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Titre :
Défaut à René Patrix (Patry), aubergiste demeurant à Trois-Rivières, demandeur comparant par le sieur François Rimbault (Raimbaud, Raimbault), contre Louis Champoux, maître charpentier demeurant au Cap-de-la-Madeleine...
Date de création :
10 juin 1754
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Défaut à René Patrix (Patry), aubergiste demeurant à Trois-Rivières, demandeur comparant par le sieur François Rimbault (Raimbaud, Raimbault), contre Louis Champoux, maître charpentier demeurant au Cap-de-la-Madeleine, faisant suite au défaut obtenu le 27 mai 1754 afin que le défendeur soit condamné à venir travailler immédiatement à la maison du demandeur sinon qu¿il soit permis au demandeur de faire faire les travaux aux dépens du défendeur; le défendeur est condamné à venir travailler immédiatement pour achever l¿entreprise de la maison du demandeur selon leur marché daté du 26 septembre 1752 sinon le demandeur fera faire les travaux aux dépens du défendeur, et aux dépens liquidés à 11 livres et 16 sols.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Défaut à René Patrix (Patry), aubergiste demeurant à Trois-Rivières, demandeur comparant par le sieur François Rimbault (Raimbaud, Raimbault), contre Louis Champoux, maître charpentier demeurant au Cap-de-la-Madeleine, faisant suite au défaut obtenu le 27 mai 1754 afin que le défendeur soit condamné à venir travailler immédiatement à la maison du demandeur sinon qu¿il soit permis au demandeur de faire faire les travaux aux dépens du défendeur; le défendeur est condamné à venir travailler immédiatement pour achever l¿entreprise de la maison du demandeur selon leur marché daté du 26 septembre 1752 sinon le demandeur fera faire les travaux aux dépens du défendeur, et aux dépens liquidés à 11 livres et 16 sols.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Défaut à René Patrix (Patry), aubergiste demeurant à Trois-Rivières, demandeur comparant par le sieur François Rimbault (Raimbaud, Raimbault), contre Louis Champoux, maître charpentier demeurant au Cap-de-la-Madeleine..., 10 juin 1754, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P5046).

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