Comparution à la requête de François Moreau, habitant de Bécancour, demandeur, contre Pierre Marchetaux (Marcheteau), défendeur...
Voir les informations
Détails du document
Informations détaillées
- Conditions générales d'utilisation :
-
- Titre :
- Comparution à la requête de François Moreau, habitant de Bécancour, demandeur, contre Pierre Marchetaux (Marcheteau), défendeur...
- Date de création :
- 9 décembre 1754
- Genre spécifique :
-
- Archives textuelles
-
- Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Comparution à la requête de François Moreau, habitant de Bécancour, demandeur, contre Pierre Marchetaux (Marcheteau), défendeur, faisant suite à la sentence du 2 décembre 1754 afin que comparaissent Joseph Fafard, charretier âgé de 24 ans demeurant à Trois-Rivières, et François Lagrave, journalier âgé de 26 ans demeurant à Trois-Rivières, tous deux témoins, concernant du foin fauché sur la terre du demandeur; ledit Fafard a affirmé n¿avoir fauché avec son homme que 183 bottes de foin le long du bois là où il avait eu l¿autorisation; ledit Lagrave a affirmé qu¿avec ledit Fafard, pour qui il travaillait, il a fauché au commencement de l¿Île-à-la-Marche en suivant toutes les brousses dites poivriers sans entrer dans le bois de haute futaie et qu¿il a fauché en tout 283 bottes de foins; le demandeur réplique que les témoins ont fauché plus loin que ce qu¿ils affirment et offre de le prouver; [...]
-
- Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Comparution à la requête de François Moreau, habitant de Bécancour, demandeur, contre Pierre Marchetaux (Marcheteau), défendeur, faisant suite à la sentence du 2 décembre 1754 afin que comparaissent Joseph Fafard, charretier âgé de 24 ans demeurant à Trois-Rivières, et François Lagrave, journalier âgé de 26 ans demeurant à Trois-Rivières, tous deux témoins, concernant du foin fauché sur la terre du demandeur; ledit Fafard a affirmé n¿avoir fauché avec son homme que 183 bottes de foin le long du bois là où il avait eu l¿autorisation; ledit Lagrave a affirmé qu¿avec ledit Fafard, pour qui il travaillait, il a fauché au commencement de l¿Île-à-la-Marche en suivant toutes les brousses dites poivriers sans entrer dans le bois de haute futaie et qu¿il a fauché en tout 283 bottes de foins; le demandeur réplique que les témoins ont fauché plus loin que ce qu¿ils affirment et offre de le prouver; la Cour ordonne que ledit Fafard et Lagrave se transporteront sur les lieux en présence de Jean-Baptiste Lepellé LaMothe et Louis Champoux afin de montrer où est-ce qu¿ils ont fauché le foin et dont un procès-verbal sera dressé.
- Sujets traités :
- Notice détaillée :
- Collections et fonds :
- Lieu de conservation :
-
- Archives nationales à Trois-Rivières
-
Lien :Le lien est la meilleure manière de partager ou de conserver une ressource. Il est basé sur l'ARK (Archival Resource Key), un identifiant pérenne. Seules les suppressions et les nouvelles numérisations pourraient rendre ce lien invalide.
-
Fichiers (2)
Téléchargement en lot
Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.
BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.
BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.
Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.
Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.
Références
RIS ou Zotero
EnregistrerEndNote
Enregistrer
Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.
Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.