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Titre :
Défaut au sieur Joseph Smith, négociant à Trois-Rivières, demandeur, contre Joseph Chevalier, maître armurier demeurant à Trois-Rivières, défendeur et défaillant; ce dernier est condamné aux dépens et à être signifié
Date de création :
23 décembre 1754
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

Fichier (1)

Références

Défaut au sieur Joseph Smith, négociant à Trois-Rivières, demandeur, contre Joseph Chevalier, maître armurier demeurant à Trois-Rivières, défendeur et défaillant; ce dernier est condamné aux dépens et à être signifié, 23 décembre 1754, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P5126).

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