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Titre :
Opposition de Simon Chevrefils, armurier demeurant à Trois-Rivières, demandeur, contre Jean Truilly (Truillier, Trullier), défendeur...
Date de création :
25 août 1755
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Opposition de Simon Chevrefils, armurier demeurant à Trois-Rivières, demandeur, contre Jean Truilly (Truillier, Trullier), défendeur, à l¿exécution d¿un contrat et selon ses moyens d¿oppositions contenus en un acte passé par les notaires de Montréal le 4 mai 1754 le déchargeant de la somme de 500 livres; le défendeur répond que ce sont des moyens d¿oppositions frivoles et qu¿il n¿a jamais eu quittance de 500 livres qu¿au contraire le demandeur lui doit encore 500 livres sur les 800 livres qu¿il doit pour pension; la Cour ordonne au demandeur d¿articuler en quoi il a payé la somme de 500 livres à lui demandée; dépens réservés.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Opposition de Simon Chevrefils, armurier demeurant à Trois-Rivières, demandeur, contre Jean Truilly (Truillier, Trullier), défendeur, à l¿exécution d¿un contrat et selon ses moyens d¿oppositions contenus en un acte passé par les notaires de Montréal le 4 mai 1754 le déchargeant de la somme de 500 livres; le défendeur répond que ce sont des moyens d¿oppositions frivoles et qu¿il n¿a jamais eu quittance de 500 livres qu¿au contraire le demandeur lui doit encore 500 livres sur les 800 livres qu¿il doit pour pension; la Cour ordonne au demandeur d¿articuler en quoi il a payé la somme de 500 livres à lui demandée; dépens réservés.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Opposition de Simon Chevrefils, armurier demeurant à Trois-Rivières, demandeur, contre Jean Truilly (Truillier, Trullier), défendeur..., 25 août 1755, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P5255).

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