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Titre :
Requête de René Bénard (Besnard), sieur de Bourjoly, demandeur, à l'encontre de Martin Foisy pour qu'il lui paie la somme de 30 livres et 10 sols...
Date de création :
21 juillet 1668
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de René Bénard (Besnard), sieur de Bourjoly, demandeur, à l'encontre de Martin Foisy pour qu'il lui paie la somme de 30 livres et 10 sols selon un mémoire remis au greffe du Cap-de-la-Madeleine auquel il y a plusieurs demandes faites par ledit sieur de Bourjoly audit Foisy. Foisy a répondu par écrit qu'il acceptait de payer ladite somme mais il ne l'a pas fait alors le sieur de Bourjoly demande qu'il soit condamné aux dépens et intérêts. Foisy fait défaut et il est réassigné pour se voir condamner.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de René Bénard (Besnard), sieur de Bourjoly, demandeur, à l'encontre de Martin Foisy pour qu'il lui paie la somme de 30 livres et 10 sols selon un mémoire remis au greffe du Cap-de-la-Madeleine auquel il y a plusieurs demandes faites par ledit sieur de Bourjoly audit Foisy. Foisy a répondu par écrit qu'il acceptait de payer ladite somme mais il ne l'a pas fait alors le sieur de Bourjoly demande qu'il soit condamné aux dépens et intérêts. Foisy fait défaut et il est réassigné pour se voir condamner.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Requête de René Bénard (Besnard), sieur de Bourjoly, demandeur, à l'encontre de Martin Foisy pour qu'il lui paie la somme de 30 livres et 10 sols..., 21 juillet 1668, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P978).

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