Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Procès-verbal de partage d'une terre entre les héritiers de feu Charles Gravelle (Gravel), de chaînage, lignes et bornes des portions et de leur répartition entre lesdits héritiers, laquelle terre étant située dans la [paroisse de Château-Richer], [seigneurie de la Côte-de-Beaupré].
Date de création :
19 avril 1749
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
La pièce se compose du procès-verbal de partage d'une terre entre les héritiers de feu Charles Gravelle (Gravel), de chaînage, lignes et bornes des portions et de leur répartition entre lesdits héritiers, laquelle terre étant située dans la [paroisse de Château-Richer], [seigneurie de la Côte-de-Beaupré]. Elle concerne directement: Charles Gravelle (Gravel), héritier de feu Charles Gravel, résidant dans la seigneurie de Beaupré, paroisse de Château-Richer; François Dion, héritier de feu Charles Gravel, résidant dans la seigneurie de Beaupré, paroisse de Château-Richer; Reine Gravelle (Gravel), héritière de feu Charles Gravel, résidant dans la seigneurie de Beaupré, paroisse de Château-Richer; Joachim Terrien (Therrien), héritier de feu Charles Gravel, résidant dans la seigneurie de Beaupré, paroisse de Château-Richer; Angélique Gravelle (Gravel), femme du sieur Dubau (Dubeau), héritière de feu Charles Gravel, résidant dans la seigneurie [...]
La pièce se compose du procès-verbal de partage d'une terre entre les héritiers de feu Charles Gravelle (Gravel), de chaînage, lignes et bornes des portions et de leur répartition entre lesdits héritiers, laquelle terre étant située dans la [paroisse de Château-Richer], [seigneurie de la Côte-de-Beaupré]. Elle concerne directement: Charles Gravelle (Gravel), héritier de feu Charles Gravel, résidant dans la seigneurie de Beaupré, paroisse de Château-Richer; François Dion, héritier de feu Charles Gravel, résidant dans la seigneurie de Beaupré, paroisse de Château-Richer; Reine Gravelle (Gravel), héritière de feu Charles Gravel, résidant dans la seigneurie de Beaupré, paroisse de Château-Richer; Joachim Terrien (Therrien), héritier de feu Charles Gravel, résidant dans la seigneurie de Beaupré, paroisse de Château-Richer; Angélique Gravelle (Gravel), femme du sieur Dubau (Dubeau), héritière de feu Charles Gravel, résidant dans la seigneurie de Beaupré, paroisse de Château-Richer; Catherine Gravelle (Gravel), femme d'Alexandre Reaume (Rhéaume), héritière de feu Charles Gravel, résidant dans la seigneurie de Beaupré, paroisse de Château-Richer; Thérèse Gravelle (Gravel), femme du sieur Sent Louis (Saint-Louis), héritière de feu Charles Gravel, résidant dans la seigneurie de Beaupré, paroisse de Château-Richer.La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: Pierre Vereau (Verreau, Verreault); Guillaume Gaucelin (Gosselin). Feu Charles Gravelle (Gravel) est l'ancien propriétaire de la terre dont le partage fait l'objet du présent procès-verbal.
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (5)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Procès-verbal de partage d'une terre entre les héritiers de feu Charles Gravelle (Gravel), de chaînage, lignes et bornes des portions et de leur répartition entre lesdits héritiers, laquelle terre étant située dans la [paroisse de Château-Richer], [seigneurie de la Côte-de-Beaupré]., 19 avril 1749, Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs, (03Q,CA301,S31,P1).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.