Procès-verbal de changement des lignes de deux terres, lesquelles étant parallèles à la ligne de la Mare-à-la-Truite, et de consentement des parties à cet effet, lesquelles terres étant situées près du chemin Royal, au nord-est de la rivière Arnaud (rivière à Renaud), à la Baie-Saint-Paul, seigneurie de la Côte-de-Beaupré.
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- Titre :
- Procès-verbal de changement des lignes de deux terres, lesquelles étant parallèles à la ligne de la Mare-à-la-Truite, et de consentement des parties à cet effet, lesquelles terres étant situées près du chemin Royal, au nord-est de la rivière Arnaud (rivière à Renaud), à la Baie-Saint-Paul, seigneurie de la Côte-de-Beaupré.
- Date de création :
- 6 juin 1746
- Genre spécifique :
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- Archives textuelles
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- La pièce se compose du procès-verbal de changement des lignes de deux terres, lesquelles étant parallèles à la ligne de la Mare-à-la-Truite, et de consentement des parties à cet effet, lesquelles terres étant situées près du chemin Royal, au nord-est de la rivière Arnaud (rivière à Renaud), à la Baie-Saint-Paul, seigneurie de la Côte-de-Beaupré. Elle concerne directement: Jean Bissonnet (Bissonnette), habitant de la Baie-Saint-Paul; François Boivin, habitant de la Baie-Saint-Paul et elle concerne indirectement un propriétaire voisin: Jean Labranche.
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- La pièce se compose du procès-verbal de changement des lignes de deux terres, lesquelles étant parallèles à la ligne de la Mare-à-la-Truite, et de consentement des parties à cet effet, lesquelles terres étant situées près du chemin Royal, au nord-est de la rivière Arnaud (rivière à Renaud), à la Baie-Saint-Paul, seigneurie de la Côte-de-Beaupré. Elle concerne directement: Jean Bissonnet (Bissonnette), habitant de la Baie-Saint-Paul; François Boivin, habitant de la Baie-Saint-Paul et elle concerne indirectement un propriétaire voisin: Jean Labranche.
- Sujets traités :
- Notice détaillée :
- Collections et fonds :
- Lieu de conservation :
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- Archives nationales à Québec
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