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Titre :
Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de deux terres et d'une étendue de terre réservée pour le domaine de la seigneurie et pour l'église, lesquelles terres étant situées à la première concession, dans la seigneurie de Fossambault.
Date de création :
25 juillet 1747
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
La pièce se compose du procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de deux terres et d'une étendue de terre réservée pour le domaine de la seigneurie et pour l'église, lesquelles terres étant situées à la première concession, dans la seigneurie de Fossambault. Elle concerne directement: Marie-Anne Peuvret, dame de Gaudarville et Fossambault; Charles Defois (fils) (Defoy), fils de Charles Defoy; Pierre Masson (fils); le domaine de la seigneurie de Fossambault; la terre réservée pour l'église.La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Joseph Vesinat (fils) (Vézina).
La pièce se compose du procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de deux terres et d'une étendue de terre réservée pour le domaine de la seigneurie et pour l'église, lesquelles terres étant situées à la première concession, dans la seigneurie de Fossambault. Elle concerne directement: Marie-Anne Peuvret, dame de Gaudarville et Fossambault; Charles Defois (fils) (Defoy), fils de Charles Defoy; Pierre Masson (fils); le domaine de la seigneurie de Fossambault; la terre réservée pour l'église.La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Joseph Vesinat (fils) (Vézina).
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de deux terres et d'une étendue de terre réservée pour le domaine de la seigneurie et pour l'église, lesquelles terres étant situées à la première concession, dans la seigneurie de Fossambault., 25 juillet 1747, Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs, (03Q,CA301,S43,P129-2).

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