Procès-verbal d'inspection des fossés se trouvant sur deux terres et accord entre les propriétaires au sujet desdits fossés afin que les eaux d'écoulement d'une des terres n'endommagent pas l'autre, en vertu d'une sentence rendue au siège de la Prévôté de Québec, lesquelles terres étant situées au sud-est de la rivière Boyer, dans la paroisse de Saint-Michel-de-La-Durantaye, seigneurie de La Durantaye.
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- Titre :
- Procès-verbal d'inspection des fossés se trouvant sur deux terres et accord entre les propriétaires au sujet desdits fossés afin que les eaux d'écoulement d'une des terres n'endommagent pas l'autre, en vertu d'une sentence rendue au siège de la Prévôté de Québec, lesquelles terres étant situées au sud-est de la rivière Boyer, dans la paroisse de Saint-Michel-de-La-Durantaye, seigneurie de La Durantaye.
- Date de création :
- 18 septembre 1748
- Genre spécifique :
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- Archives textuelles
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- La pièce se compose du procès-verbal d'inspection des fossés se trouvant sur deux terres et accord entre les propriétaires au sujet desdits fossés afin que les eaux d'écoulement d'une des terres n'endommagent pas l'autre, en vertu d'une sentence rendue au siège de la Prévôté de Québec en date du 30 juillet 1748, lesquelles terres étant situées au sud-est de la rivière Boyer, dans la paroisse de Saint-Michel-de-La-Durantaye, seigneurie de La Durantaye. Elle concerne directement: Ignace Lessard, habitant de la paroisse de Saint-Michel-de-La-Durantaye; Jean-Baptiste Leblond, habitant de la paroisse de Saint-Michel-de-La-Durantaye.La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: René Tenguay (Tanguay), habitant de la paroisse de Saint-Michel-de-La-Durantaye; Michel Gautrond dit Larochele (Gautron dit Larochelle), habitant de la paroisse de Saint-Michel-de-La-Durantaye.
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- La pièce se compose du procès-verbal d'inspection des fossés se trouvant sur deux terres et accord entre les propriétaires au sujet desdits fossés afin que les eaux d'écoulement d'une des terres n'endommagent pas l'autre, en vertu d'une sentence rendue au siège de la Prévôté de Québec en date du 30 juillet 1748, lesquelles terres étant situées au sud-est de la rivière Boyer, dans la paroisse de Saint-Michel-de-La-Durantaye, seigneurie de La Durantaye. Elle concerne directement: Ignace Lessard, habitant de la paroisse de Saint-Michel-de-La-Durantaye; Jean-Baptiste Leblond, habitant de la paroisse de Saint-Michel-de-La-Durantaye.La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: René Tenguay (Tanguay), habitant de la paroisse de Saint-Michel-de-La-Durantaye; Michel Gautrond dit Larochele (Gautron dit Larochelle), habitant de la paroisse de Saint-Michel-de-La-Durantaye.
- Sujets traités :
- Notice détaillée :
- Collections et fonds :
- Lieu de conservation :
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- Archives nationales à Québec
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