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Titre :
Procès-verbal de mesurage de terres, en vertu d'une sentence rendue au siège de la Prévôté de Québec et d'un arrêt du Conseil supérieur de la Nouvelle-France, lesquelles terres étant situées dans la paroisse de Charlesbourg, seigneurie de Notre-Dame-des-Anges.
Date de création :
23 juin 1752
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
La pièce se compose du procès-verbal de mesurage de terres, en vertu d'une sentence rendue au siège de la Prévôté de Québec le 13 juin 1752 et d'un arrêt du Conseil supérieur de la Nouvelle-France du 29 mai 1752, lesquelles terres étant situées dans la paroisse de Charlesbourg, seigneurie de Notre-Dame-des-Anges. Elle concerne directement: Marie-Anne Barbel, veuve de feu Louis Fornel (Fournel), négociant en la ville de Québec; les Révérends Pères Jésuites du Collège de Québec; les Dames Religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec; Nicolas Chandonnet Bernier (Chandonay, Chardonet), habitant du Gros-Pin, époux de Marie-Jeanne Chartier, veuve de Jean Bernier.Les arpenteurs sont Ignace Plamondon père, Charles Vallée et François Lemaître dit Lamorille.La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: André Bernier; les nommés Maranda; les héritiers Larivière.
La pièce se compose du procès-verbal de mesurage de terres, en vertu d'une sentence rendue au siège de la Prévôté de Québec le 13 juin 1752 et d'un arrêt du Conseil supérieur de la Nouvelle-France du 29 mai 1752, lesquelles terres étant situées dans la paroisse de Charlesbourg, seigneurie de Notre-Dame-des-Anges. Elle concerne directement: Marie-Anne Barbel, veuve de feu Louis Fornel (Fournel), négociant en la ville de Québec; les Révérends Pères Jésuites du Collège de Québec; les Dames Religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec; Nicolas Chandonnet Bernier (Chandonay, Chardonet), habitant du Gros-Pin, époux de Marie-Jeanne Chartier, veuve de Jean Bernier.Les arpenteurs sont Ignace Plamondon père, Charles Vallée et François Lemaître dit Lamorille.La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: André Bernier; les nommés Maranda; les héritiers Larivière.
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès-verbal de mesurage de terres, en vertu d'une sentence rendue au siège de la Prévôté de Québec et d'un arrêt du Conseil supérieur de la Nouvelle-France, lesquelles terres étant situées dans la paroisse de Charlesbourg, seigneurie de Notre-Dame-des-Anges., 23 juin 1752, Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs, (03Q,CA301,S43,P244).

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