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Titre :
Procès-verbal de ligne séparant deux concessions et servant de ceinture à la côte Saint-Bernard et de front à la côte Saint-Romain à partir d'une borne de pierre posée sur la route qui sépare lesdites côtes, jusqu'à la ligne qui sépare la seigneurie de Saint-Ignace et la seigneurie de Lespinay, lesquelles concessions étant situées dans la seigneurie de Saint-Ignace.
Date de création :
2 janvier 1764
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
La pièce se compose du procès-verbal de ligne séparant deux concessions et servant de ceinture à la côte Saint-Bernard et de front à la côte Saint-Romain à partir d'une borne de pierre posée sur la route qui sépare lesdites côtes, jusqu'à la ligne qui sépare la seigneurie de Saint-Ignace et la seigneurie de Lespinay, lesquelles concessions étant situées dans la seigneurie de Saint-Ignace. Elle concerne directement: Jean Trudel; Joseph Bédard; Pierre-François Derouin (Drouin); Alexis Sévin; Jacques Bourbeau; Pierre Lefevre (Lefebvre); Joseph Beaulieu; Jacques Beaulieu; Jean Bédard; Germain Aucler (Auclair); Jean Garneau.La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: Jean Aucler (Auclair); Antoine Parant (Parent).
La pièce se compose du procès-verbal de ligne séparant deux concessions et servant de ceinture à la côte Saint-Bernard et de front à la côte Saint-Romain à partir d'une borne de pierre posée sur la route qui sépare lesdites côtes, jusqu'à la ligne qui sépare la seigneurie de Saint-Ignace et la seigneurie de Lespinay, lesquelles concessions étant situées dans la seigneurie de Saint-Ignace. Elle concerne directement: Jean Trudel; Joseph Bédard; Pierre-François Derouin (Drouin); Alexis Sévin; Jacques Bourbeau; Pierre Lefevre (Lefebvre); Joseph Beaulieu; Jacques Beaulieu; Jean Bédard; Germain Aucler (Auclair); Jean Garneau.La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: Jean Aucler (Auclair); Antoine Parant (Parent).
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès-verbal de ligne séparant deux concessions et servant de ceinture à la côte Saint-Bernard et de front à la côte Saint-Romain à partir d'une borne de pierre posée sur la route qui sépare lesdites côtes, jusqu'à la ligne qui sépare la seigneurie de Saint-Ignace et la seigneurie de Lespinay, lesquelles concessions étant situées dans la seigneurie de Saint-Ignace., 2 janvier 1764, Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs, (03Q,CA301,S43,P496-2).

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