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Titre :
Procès-verbal de lignes séparant l'arrière-fief Duchesnay dit de Saint-Denis d'avec les terres voisines jusqu'au saut Montmorency, puis jusqu'à ce que la ligne coupe le saut Montmorency pour la deuxième fois, lesquelles terres étant situées dans l'îlet aux Sables (pour la seconde ligne avec la damoiselle de Saint-Martin), dans la seigneurie de Beauport.
Date de création :
18 décembre 1765 - 19 décembre 1765
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
La pièce se compose du procès-verbal de lignes séparant l'arrière-fief Duchesnay dit de Saint-Denis d'avec les terres voisines jusqu'au saut Montmorency, puis jusqu'à ce que la ligne coupe le saut Montmorency pour la deuxième fois, lesquelles terres étant situées dans l'îlet aux Sables (pour la seconde ligne avec la damoiselle de Saint-Martin), dans la seigneurie de Beauport. Elle concerne directement: Jean Garnaud (Garneau), acquéreur du fief Duchesnay dit de Saint-Denis; la veuve de feu Pierre Garnier (Grenier); les habitants de L'Ange-Gardien; la damoiselle de Saint-Martin.
La pièce se compose du procès-verbal de lignes séparant l'arrière-fief Duchesnay dit de Saint-Denis d'avec les terres voisines jusqu'au saut Montmorency, puis jusqu'à ce que la ligne coupe le saut Montmorency pour la deuxième fois, lesquelles terres étant situées dans l'îlet aux Sables (pour la seconde ligne avec la damoiselle de Saint-Martin), dans la seigneurie de Beauport. Elle concerne directement: Jean Garnaud (Garneau), acquéreur du fief Duchesnay dit de Saint-Denis; la veuve de feu Pierre Garnier (Grenier); les habitants de L'Ange-Gardien; la damoiselle de Saint-Martin.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès-verbal de lignes séparant l'arrière-fief Duchesnay dit de Saint-Denis d'avec les terres voisines jusqu'au saut Montmorency, puis jusqu'à ce que la ligne coupe le saut Montmorency pour la deuxième fois, lesquelles terres étant situées dans l'îlet aux Sables (pour la seconde ligne avec la damoiselle de Saint-Martin), dans la seigneurie de Beauport., 18 décembre 1765 - 19 décembre 1765, Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs, (03Q,CA301,S43,P550-3).

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