Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Procès-verbal de chaînage et lignes de trois terres depuis le fleuve Saint-Laurent jusqu'à la profondeur, lesquelles terres étant situées à la première concession, sur le fleuve Saint-Laurent, dans la paroisse de Saint-Antoine-de-Pade, seigneurie de Tilly.
Date de création :
21 février 1766
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
La pièce se compose du procès-verbal de chaînage et lignes de trois terres depuis le fleuve Saint-Laurent jusqu'à la profondeur, lesquelles terres étant situées à la première concession, sur le fleuve Saint-Laurent, dans la paroisse de Saint-Antoine-de-Pade, seigneurie de Tilly. Elle concerne directement: la fabrique de l'église de la paroisse de Saint-Antoine-de-Pade; Pierre Marthino (Martineau), premier marguillier de la fabrique de l'église de la paroisse de Saint-Antoine-de-Pade; Joseph Cauté (Côté), second marguillier de la fabrique de l'église de la paroisse de Saint-Antoine-de-Pade; Charles Lanbert (Lambert); Baptiste Bergeron.La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: le nommé Duguay (Dugué).
La pièce se compose du procès-verbal de chaînage et lignes de trois terres depuis le fleuve Saint-Laurent jusqu'à la profondeur, lesquelles terres étant situées à la première concession, sur le fleuve Saint-Laurent, dans la paroisse de Saint-Antoine-de-Pade, seigneurie de Tilly. Elle concerne directement: la fabrique de l'église de la paroisse de Saint-Antoine-de-Pade; Pierre Marthino (Martineau), premier marguillier de la fabrique de l'église de la paroisse de Saint-Antoine-de-Pade; Joseph Cauté (Côté), second marguillier de la fabrique de l'église de la paroisse de Saint-Antoine-de-Pade; Charles Lanbert (Lambert); Baptiste Bergeron.La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: le nommé Duguay (Dugué).
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (3)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Procès-verbal de chaînage et lignes de trois terres depuis le fleuve Saint-Laurent jusqu'à la profondeur, lesquelles terres étant situées à la première concession, sur le fleuve Saint-Laurent, dans la paroisse de Saint-Antoine-de-Pade, seigneurie de Tilly., 21 février 1766, Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs, (03Q,CA301,S43,P551-2).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.