Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Procès-verbal de ligne et bornes faisant la séparation et le front d'une concession et des terres la composant jusqu'à la ligne qui sépare la seigneurie de Saint-Vallier et la seigneurie de Saint-Michel, lesquelles terres étant situées à une pointe qui se trouve entre la première concession du fleuve et les terres de la côte Saint-Jean-Baptiste dite le village de Saint-Vallier, dans la paroisse de Saint-Vallier, seigneurie de Saint-Vallier.
Date de création :
27 novembre 1766
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
La pièce se compose du procès-verbal de ligne et bornes faisant la séparation et le front d'une concession et des terres la composant jusqu'à la ligne qui sépare la seigneurie de Saint-Vallier et la seigneurie de Saint-Michel, lesquelles terres étant situées à une pointe qui se trouve entre la première concession du fleuve et les terres de la côte Saint-Jean-Baptiste dite le village de Saint-Vallier, dans la paroisse de Saint-Vallier, seigneurie de Saint-Vallier. Elle concerne directement: les Dames Religieuses de l'Hôpital général de Québec, seigneuresses de la seigneurie de Saint-Vallier; Prisque Bélanger, habitant de Saint-Vallier; François Galibois (Gallibois); la veuve de feu Pierre Daudier (Dodier); Joseph Gauteron dit Larochele (Gautron dit Larochelle); Jean-Baptiste Bronconnier (Branconnier); Martin Lebland (fils) (Leblanc, Leblond).La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: Jacques Bidet; feu Joseph [...]
La pièce se compose du procès-verbal de ligne et bornes faisant la séparation et le front d'une concession et des terres la composant jusqu'à la ligne qui sépare la seigneurie de Saint-Vallier et la seigneurie de Saint-Michel, lesquelles terres étant situées à une pointe qui se trouve entre la première concession du fleuve et les terres de la côte Saint-Jean-Baptiste dite le village de Saint-Vallier, dans la paroisse de Saint-Vallier, seigneurie de Saint-Vallier. Elle concerne directement: les Dames Religieuses de l'Hôpital général de Québec, seigneuresses de la seigneurie de Saint-Vallier; Prisque Bélanger, habitant de Saint-Vallier; François Galibois (Gallibois); la veuve de feu Pierre Daudier (Dodier); Joseph Gauteron dit Larochele (Gautron dit Larochelle); Jean-Baptiste Bronconnier (Branconnier); Martin Lebland (fils) (Leblanc, Leblond).La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: Jacques Bidet; feu Joseph Hélie (Élie, Hély); Pierre Bolduc (père); Pierre Bolduc (fils).
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (4)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Procès-verbal de ligne et bornes faisant la séparation et le front d'une concession et des terres la composant jusqu'à la ligne qui sépare la seigneurie de Saint-Vallier et la seigneurie de Saint-Michel, lesquelles terres étant situées à une pointe qui se trouve entre la première concession du fleuve et les terres de la côte Saint-Jean-Baptiste dite le village de Saint-Vallier, dans la paroisse de Saint-Vallier, seigneurie de Saint-Vallier., 27 novembre 1766, Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs, (03Q,CA301,S43,P580-1).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.