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Titre :
Procès-verbal de chaînage de l'île d'Orléans de grève en grève, de division de ladite île en deux et de ligne séparant les portions afin de séparer deux terres en profondeur, l'une au nord et l'autre au sud, en vertu d'un ordre du sieur Collins, ingénieur et arpenteur général en la province de Québec, lesquelles terres étant situées à l'île d'Orléans, sur le fleuve Saint-Laurent, dans la paroisse de Saint-Jean, seigneurie de l'Île-d'Orléans.
Date de création :
30 mars 1767 - 3 avril 1767
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
La pièce se compose du procès-verbal de chaînage de l'île d'Orléans de grève en grève, de division de ladite île en deux et de ligne séparant les portions afin de séparer deux terres en profondeur, l'une au nord et l'autre au sud, en vertu d'un ordre du sieur Collins, ingénieur et arpenteur général en la province de Québec, en date du 23 octobre 1766, lesquelles terres étant situées à l'île d'Orléans, sur le fleuve Saint-Laurent, dans la paroisse de Saint-Jean, seigneurie de l'Île-d'Orléans. Elle concerne directement: Basile Morancy (Morency); Louis de Rousselle (Roussel) et indirectement un propriétaire voisin: Jean-Baptiste Fortier.
La pièce se compose du procès-verbal de chaînage de l'île d'Orléans de grève en grève, de division de ladite île en deux et de ligne séparant les portions afin de séparer deux terres en profondeur, l'une au nord et l'autre au sud, en vertu d'un ordre du sieur Collins, ingénieur et arpenteur général en la province de Québec, en date du 23 octobre 1766, lesquelles terres étant situées à l'île d'Orléans, sur le fleuve Saint-Laurent, dans la paroisse de Saint-Jean, seigneurie de l'Île-d'Orléans. Elle concerne directement: Basile Morancy (Morency); Louis de Rousselle (Roussel) et indirectement un propriétaire voisin: Jean-Baptiste Fortier.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès-verbal de chaînage de l'île d'Orléans de grève en grève, de division de ladite île en deux et de ligne séparant les portions afin de séparer deux terres en profondeur, l'une au nord et l'autre au sud, en vertu d'un ordre du sieur Collins, ingénieur et arpenteur général en la province de Québec, lesquelles terres étant situées à l'île d'Orléans, sur le fleuve Saint-Laurent, dans la paroisse de Saint-Jean, seigneurie de l'Île-d'Orléans., 30 mars 1767 - 3 avril 1767, Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs, (03Q,CA301,S43,P589).

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