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Procès-verbal d'accord et d'échange de terres, en vertu d'un arrêt de la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec en date du 24 octobre 1767, l'une des terres étant située à la deuxième concession au nord de la rivière du Sud, dans la seigneurie de Bellechasse, et l'autre dans la paroisse de Saint-Vallier, seigneurie de Saint-Vallier. La présente pièce concerne directement: Jacques Coriveaux (Corriveau); Jean Maurice Larivée (Larrivé) (arpenteur Ignace Plamondon père)
Procès-verbal d'accord et d'échange de terres, en vertu d'un arrêt de la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec en date du 24 octobre 1767, l'une des terres étant située à la deuxième concession au nord de la rivière du Sud, dans la seigneurie de Bellechasse, et l'autre dans la paroisse de Saint-Vallier, seigneurie de Saint-Vallier. La présente pièce concerne directement: Jacques Coriveaux (Corriveau); Jean Maurice Larivée (Larrivé) (arpenteur Ignace Plamondon père)
Date de création :
23 février 1768
Genre spécifique :
Archives textuelles
La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Robert Boullet (Boulet, Boulay)
La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Robert Boullet (Boulet, Boulay)
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Références
Procès-verbal d'accord et d'échange de terres, en vertu d'un arrêt de la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec en date du 24 octobre 1767, l'une des terres étant située à la deuxième concession au nord de la rivière du Sud, dans la seigneurie de Bellechasse, et l'autre dans la paroisse de Saint-Vallier, seigneurie de Saint-Vallier. La présente pièce concerne directement: Jacques Coriveaux (Corriveau); Jean Maurice Larivée (Larrivé) (arpenteur Ignace Plamondon père), 23 février 1768, Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs, (03Q,CA301,S43,P602-1).
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