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Titre :
Procès-verbal de mesurage de neuf pièces et morceaux de terre défrichés, en exécution d'un arrêt rendu en la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec, lesquels pièces et morceaux de terre étant situés à la côte de Beaupré, entre la rivière du saut Montmorency et la ligne séparant la seigneurie de la Côte-de-Beaupré et la seigneurie de Beauport, dans ladite seigneurie de la Côte-de-Beaupré.
Date de création :
18 octobre 1768
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
La pièce se compose du procès-verbal de mesurage de neuf pièces et morceaux de terre défrichés, en exécution d'un arrêt rendu en la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec en date du 14 juillet 1768, lesquels pièces et morceaux de terre étant situés à la côte de Beaupré, entre la rivière du saut Montmorency et la ligne séparant la seigneurie de la Côte-de-Beaupré et la seigneurie de Beauport, dans ladite seigneurie de la Côte-de-Beaupré. Elle concerne directement: Joachim Bureau; François Vesinat (Vézina); Charles Vesinat (Vézina); Pierre Grenier; Jean Tessier.La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: Pierre Grenier (père); Jean Garneau.
La pièce se compose du procès-verbal de mesurage de neuf pièces et morceaux de terre défrichés, en exécution d'un arrêt rendu en la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec en date du 14 juillet 1768, lesquels pièces et morceaux de terre étant situés à la côte de Beaupré, entre la rivière du saut Montmorency et la ligne séparant la seigneurie de la Côte-de-Beaupré et la seigneurie de Beauport, dans ladite seigneurie de la Côte-de-Beaupré. Elle concerne directement: Joachim Bureau; François Vesinat (Vézina); Charles Vesinat (Vézina); Pierre Grenier; Jean Tessier.La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: Pierre Grenier (père); Jean Garneau.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès-verbal de mesurage de neuf pièces et morceaux de terre défrichés, en exécution d'un arrêt rendu en la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec, lesquels pièces et morceaux de terre étant situés à la côte de Beaupré, entre la rivière du saut Montmorency et la ligne séparant la seigneurie de la Côte-de-Beaupré et la seigneurie de Beauport, dans ladite seigneurie de la Côte-de-Beaupré., 18 octobre 1768, Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs, (03Q,CA301,S43,P623).

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