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Titre :
Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de deux terrains situés à la première concession, le long du chemin Royal, au bord des écores (rives, grève) (pour le premier terrain) et depuis le vieux presbytère jusqu'au sud-ouest d'une vieille grange (pour le deuxième terrain), dans la paroisse de la Sainte-Famille-du-Cap-Santé, baronnie de Portneuf.
Date de création :
11 janvier 1744 - 14 janvier 1744
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
La pièce se compose du procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de deux terrains situés à la première concession, le long du chemin Royal, au bord des écores (rives, grève) (pour le premier terrain) et depuis le vieux presbytère jusqu'au sud-ouest d'une vieille grange (pour le deuxième terrain), dans la paroisse de la Sainte-Famille-du-Cap-Santé, baronnie de Portneuf. Elle concerne directement: la fabrique de la paroisse de la Sainte-Famille-du-Cap-Santé; François Pager (Pagé), marguillier en charge de la paroisse de la Sainte-Famille-du-Cap-Santé; Jean-François Richard, second marguillier de la paroisse de la Sainte-Famille-du-Cap-Santé; Jean Bertrand, troisième marguillier de la paroisse de la Sainte-Famille-du-Cap-Santé.La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: l'église de la paroisse de la Sainte-Famille-du-Cap-Santé; le feu sieur Morin, ancien curé de la paroisse de la Sainte-Famille-du-Cap-Santé. Feu [...]
La pièce se compose du procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de deux terrains situés à la première concession, le long du chemin Royal, au bord des écores (rives, grève) (pour le premier terrain) et depuis le vieux presbytère jusqu'au sud-ouest d'une vieille grange (pour le deuxième terrain), dans la paroisse de la Sainte-Famille-du-Cap-Santé, baronnie de Portneuf. Elle concerne directement: la fabrique de la paroisse de la Sainte-Famille-du-Cap-Santé; François Pager (Pagé), marguillier en charge de la paroisse de la Sainte-Famille-du-Cap-Santé; Jean-François Richard, second marguillier de la paroisse de la Sainte-Famille-du-Cap-Santé; Jean Bertrand, troisième marguillier de la paroisse de la Sainte-Famille-du-Cap-Santé.La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: l'église de la paroisse de la Sainte-Famille-du-Cap-Santé; le feu sieur Morin, ancien curé de la paroisse de la Sainte-Famille-du-Cap-Santé. Feu Louis Motart dit Lamote (Motard dit Lamothe) est l'ancien propriétaire des terrains dont l'arpentage fait l'objet du présent procès-verbal, les ayant vendus à ladite fabrique de la paroisse de la Sainte-Famille-du-Cap-Santé.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de deux terrains situés à la première concession, le long du chemin Royal, au bord des écores (rives, grève) (pour le premier terrain) et depuis le vieux presbytère jusqu'au sud-ouest d'une vieille grange (pour le deuxième terrain), dans la paroisse de la Sainte-Famille-du-Cap-Santé, baronnie de Portneuf., 11 janvier 1744 - 14 janvier 1744, Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs, (03Q,CA301,S43,P67).

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