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Titre :
Procès-verbal de vérification d'un procès-verbal de bornage d'une terre à partir de la borne qui fait la séparation des terres appartenant auparavant au sieur Legardeur de Gaspé d'avec le fief du sieur La Malotière d'Auteuil (arrière-fief de La Malotière), par ordre de la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec donné à Sainte-Anne-du-Sud, laquelle terre étant bornée au sud-est par la petite rivière Saint-Jean, dans la [seigneurie de La Pocatière].
Date de création :
24 septembre 1772
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
La pièce se compose du procès-verbal de vérification d'un procès-verbal de bornage d'une terre à partir de la borne qui fait la séparation des terres appartenant auparavant au sieur Legardeur de Gaspé d'avec le fief du sieur La Malotière d'Auteuil (arrière-fief de La Malotière), par ordre de la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec donné à Sainte-Anne-du-Sud le 9 août 1771, laquelle terre étant bornée au sud-est par la petite rivière Saint-Jean, dans la [seigneurie de La Pocatière]. Elle concerne directement: Alexis Thiboutote (Thiboutot); Joseph Dionne.
La pièce se compose du procès-verbal de vérification d'un procès-verbal de bornage d'une terre à partir de la borne qui fait la séparation des terres appartenant auparavant au sieur Legardeur de Gaspé d'avec le fief du sieur La Malotière d'Auteuil (arrière-fief de La Malotière), par ordre de la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec donné à Sainte-Anne-du-Sud le 9 août 1771, laquelle terre étant bornée au sud-est par la petite rivière Saint-Jean, dans la [seigneurie de La Pocatière]. Elle concerne directement: Alexis Thiboutote (Thiboutot); Joseph Dionne.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès-verbal de vérification d'un procès-verbal de bornage d'une terre à partir de la borne qui fait la séparation des terres appartenant auparavant au sieur Legardeur de Gaspé d'avec le fief du sieur La Malotière d'Auteuil (arrière-fief de La Malotière), par ordre de la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec donné à Sainte-Anne-du-Sud, laquelle terre étant bornée au sud-est par la petite rivière Saint-Jean, dans la [seigneurie de La Pocatière]., 24 septembre 1772, Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs, (03Q,CA301,S43,P700-2).

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