Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Procès-verbal de chaînage, ligne et bornes de la profondeur de trois terres étant situées à la première concession sur le fleuve Saint-Laurent et à la seconde concession, dans la paroisse de Sainte-Anne, seigneurie de La Pocatière.
Date de création :
14 avril 1773 - 20 avril 1773
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
La pièce se compose du procès-verbal de chaînage, ligne et bornes de la profondeur de trois terres jusqu'au chemin Royal, puis sur la route qui monte au village, laquelle ligne servant de ceinture auxdites terres et de front à deux terres aboutissantes, en vertu d'un ordre de la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec donné à Sainte-Anne-du-Sud le 23 mars 1773, lesquelles terres étant situées à la première concession sur le fleuve Saint-Laurent (pour Lizot, Miville Deschênes et Bérubé) et à la seconde concession (pour les Ouellet), dans la paroisse de Sainte-Anne, seigneurie de La Pocatière. Elle concerne directement: Bernard Lissot (Lisot, Lisotte, Lizot, Lizotte); Joseph Mainville Dechesne (Minville, Miville Deschênes); Jean Berubée (Bérubé); Sébastien Ouellet (Ouellette); François Ouellet (Ouellette).
La pièce se compose du procès-verbal de chaînage, ligne et bornes de la profondeur de trois terres jusqu'au chemin Royal, puis sur la route qui monte au village, laquelle ligne servant de ceinture auxdites terres et de front à deux terres aboutissantes, en vertu d'un ordre de la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec donné à Sainte-Anne-du-Sud le 23 mars 1773, lesquelles terres étant situées à la première concession sur le fleuve Saint-Laurent (pour Lizot, Miville Deschênes et Bérubé) et à la seconde concession (pour les Ouellet), dans la paroisse de Sainte-Anne, seigneurie de La Pocatière. Elle concerne directement: Bernard Lissot (Lisot, Lisotte, Lizot, Lizotte); Joseph Mainville Dechesne (Minville, Miville Deschênes); Jean Berubée (Bérubé); Sébastien Ouellet (Ouellette); François Ouellet (Ouellette).
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (4)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Procès-verbal de chaînage, ligne et bornes de la profondeur de trois terres étant situées à la première concession sur le fleuve Saint-Laurent et à la seconde concession, dans la paroisse de Sainte-Anne, seigneurie de La Pocatière., 14 avril 1773 - 20 avril 1773, Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs, (03Q,CA301,S43,P708A-1).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.