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Titre :
Procès-verbal de marquage d'un chemin entre deux terres jusqu'au chemin de traverse des Sauvages (Amérindiens) pour les habitants des terres nommées les Grands-Déserts, par ordre de la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec, lesquelles terres étant situées dans la paroisse de Charlesbourg dite de la Nouvelle-Lorette, seigneurie de Saint-Gabriel.
Date de création :
5 septembre 1774
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
La pièce se compose du procès-verbal de marquage d'un chemin entre deux terres jusqu'au chemin de traverse des Sauvages (Amérindiens) pour les habitants des terres nommées les Grands-Déserts, par ordre de la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec en date du 27 septembre 1774, lesquelles terres étant situées dans la paroisse de Charlesbourg dite de la Nouvelle-Lorette, seigneurie de Saint-Gabriel. Elle concerne directement: les habitants des terres nommées les Grands-Déserts; Pierre Ducheneau (Duchesneau); Joseph Daigle et indirectement des propriétaires voisins: feu Charles Morand; le nommé Dupéré.
La pièce se compose du procès-verbal de marquage d'un chemin entre deux terres jusqu'au chemin de traverse des Sauvages (Amérindiens) pour les habitants des terres nommées les Grands-Déserts, par ordre de la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec en date du 27 septembre 1774, lesquelles terres étant situées dans la paroisse de Charlesbourg dite de la Nouvelle-Lorette, seigneurie de Saint-Gabriel. Elle concerne directement: les habitants des terres nommées les Grands-Déserts; Pierre Ducheneau (Duchesneau); Joseph Daigle et indirectement des propriétaires voisins: feu Charles Morand; le nommé Dupéré.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès-verbal de marquage d'un chemin entre deux terres jusqu'au chemin de traverse des Sauvages (Amérindiens) pour les habitants des terres nommées les Grands-Déserts, par ordre de la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec, lesquelles terres étant situées dans la paroisse de Charlesbourg dite de la Nouvelle-Lorette, seigneurie de Saint-Gabriel., 5 septembre 1774, Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs, (03Q,CA301,S43,P738.2).

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