Procès-verbal de ligne et bornes séparant la seigneurie de la Rivière-Ouelle et la seigneurie de Saint-Denis-[de-La-Bouteillerie] depuis le fleuve Saint-Laurent jusqu'au sud-est du chemin Royal des coteaux qui conduit de la Rivière-Ouelle à Kamouraska, par ordre de la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec en date du 3 mai 1774. La présente pièce concerne directement: les héritiers du feu nommé Boisetbert (Boishébert); le sieur Duchainay (Duchesnay) (arpenteur Ignace Plamondon père)

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.