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Titre :
Procès-verbal de ligne et bornes séparant deux terres en profondeur, en vertu d'un ordre de la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec donné à Kamouraska le 20 août 1781, lesquelles terres étant situées à la première concession (pour Ouellet), sur le fleuve Saint-Laurent, dans la paroisse de la Rivière-Ouelle, seigneurie de la Rivière-Ouelle. La présente pièce concerne directement: François Ouellet (Ouellette); Joseph Peltier (Pelletier) (arpenteur Ignace Plamondon père)
Date de création :
7 novembre 1781
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Nicolas Durant (Durand). Laurent Huot Saint-Laurant (Saint-Laurent) est l'ancien propriétaire de la terre appartenant à François Ouellet
La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Nicolas Durant (Durand). Laurent Huot Saint-Laurant (Saint-Laurent) est l'ancien propriétaire de la terre appartenant à François Ouellet
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès-verbal de ligne et bornes séparant deux terres en profondeur, en vertu d'un ordre de la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec donné à Kamouraska le 20 août 1781, lesquelles terres étant situées à la première concession (pour Ouellet), sur le fleuve Saint-Laurent, dans la paroisse de la Rivière-Ouelle, seigneurie de la Rivière-Ouelle. La présente pièce concerne directement: François Ouellet (Ouellette); Joseph Peltier (Pelletier) (arpenteur Ignace Plamondon père), 7 novembre 1781, Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs, (03Q,CA301,S43,P841-1).

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