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Titre :
Procès-verbal de vérification d'une ligne et des bornes séparant deux terres suivant une sentence du lieutenant général civil et criminel au siège de la Prévôté et Amirauté de Québec, lesquelles terres étant situées dans le fief la Chesnaye Duquet de la [seigneurie Duquet].
Date de création :
9 octobre 1704
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
La pièce se compose du procès-verbal de vérification d'une ligne et des bornes séparant deux terres suivant une sentence du lieutenant général civil et criminel au siège de la Prévôté et Amirauté de Québec en date du 12 août 1704, lesquelles terres étant situées dans le fief la Chesnaye Duquet de la [seigneurie Duquet]. Elle concerne directement: Vincent Croteaux (Croteau), habitant à la seigneurie de la Chesnaye Duquet; Antoine Bisson, habitant à la seigneurie de la Chesnaye Duquet.
La pièce se compose du procès-verbal de vérification d'une ligne et des bornes séparant deux terres suivant une sentence du lieutenant général civil et criminel au siège de la Prévôté et Amirauté de Québec en date du 12 août 1704, lesquelles terres étant situées dans le fief la Chesnaye Duquet de la [seigneurie Duquet]. Elle concerne directement: Vincent Croteaux (Croteau), habitant à la seigneurie de la Chesnaye Duquet; Antoine Bisson, habitant à la seigneurie de la Chesnaye Duquet.
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès-verbal de vérification d'une ligne et des bornes séparant deux terres suivant une sentence du lieutenant général civil et criminel au siège de la Prévôté et Amirauté de Québec, lesquelles terres étant situées dans le fief la Chesnaye Duquet de la [seigneurie Duquet]., 9 octobre 1704, Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs, (03Q,CA301,S56,P104).

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