Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Procès-verbal de partage d'un emplacement et de ligne et bornes séparant une des portions d'avec l'emplacement voisin, lequel emplacement joignant d'un côté le cimetière, d'un autre côté le chemin qui va à l'église de Beauport et d'un autre le chemin qui traverse le bourg du Fargy, et situé au village de Beauport (dit bourg le Fargy), seigneurie de Beauport.
Date de création :
8 mai 1719
Genres spécifiques :
  • Archives textuelles,
  • Plans
La pièce se compose du procès-verbal de partage d'un emplacement et de ligne et bornes séparant une des portions d'avec l'emplacement voisin, lequel emplacement joignant d'un côté le cimetière, d'un autre côté le chemin qui va à l'église de Beauport et d'un autre le chemin qui traverse le bourg du Fargy, et situé au village de Beauport (dit bourg le Fargy), seigneurie de Beauport. Elle concerne directement: [Monique Giroux], veuve de [Noël] Vachon; René Duprac, entrepreneur d'ouvrages de maçonnerie en la Nouvelle-France, demeurant au village de Beauport et indirectement un propriétaire voisin: les représentants de feu Michel Beaugy (Baugis).
La pièce se compose du procès-verbal de partage d'un emplacement et de ligne et bornes séparant une des portions d'avec l'emplacement voisin, lequel emplacement joignant d'un côté le cimetière, d'un autre côté le chemin qui va à l'église de Beauport et d'un autre le chemin qui traverse le bourg du Fargy, et situé au village de Beauport (dit bourg le Fargy), seigneurie de Beauport. Elle concerne directement: [Monique Giroux], veuve de [Noël] Vachon; René Duprac, entrepreneur d'ouvrages de maçonnerie en la Nouvelle-France, demeurant au village de Beauport et indirectement un propriétaire voisin: les représentants de feu Michel Beaugy (Baugis).
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (3)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Procès-verbal de partage d'un emplacement et de ligne et bornes séparant une des portions d'avec l'emplacement voisin, lequel emplacement joignant d'un côté le cimetière, d'un autre côté le chemin qui va à l'église de Beauport et d'un autre le chemin qui traverse le bourg du Fargy, et situé au village de Beauport (dit bourg le Fargy), seigneurie de Beauport., 8 mai 1719, Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs, (03Q,CA301,S56,P507).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.