Traité abregé des ancienes loix, coutumes et usages de la colonie du Canada, aujourd'huy province de Québec : tiré de la coutume de la prevôté et vicomté de Paris, à laquelle la dite colonie était assujétie, en consequence de l'edit de l'établissement du Conseil souverain du mois d'avril 1663 ; avec l'explication de chaque titre et de chaque article... /

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Titre :

Traité abregé des ancienes loix, coutumes et usages de la colonie du Canada, aujourd'huy province de Québec : tiré de la coutume de la prevôté et vicomté de Paris, à laquelle la dite colonie était assujétie, en consequence de l'edit de l'établissement du Conseil souverain du mois d'avril 1663 ; avec l'explication de chaque titre et de chaque article... /

Créateur :

• Cugnet, François-Joseph, 1720-1789

Éditeur :

• Quebec :chez Guillaume Brown,1775.

Genre spécifique :

• Livres

Sujet traité :

• Droit coutumier

Description matérielle :

1 ressource en ligne ([2], iv, 5-188, [2] p.)

Notice détaillée :

• 0005344989

Lien :

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Références

Cugnet, François-Joseph, Traité abregé des ancienes loix [...], Quebec, chez Guillaume Brown, 1775, 1 ressource en ligne ([2], iv, 5-188, [2] p.), Collections de BAnQ.

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TY - BOOK A1 - Cugnet, François-Joseph TI - Traité abregé des ancienes loix [...] CY - Quebec ED - chez Guillaume Brown PY - 1775 VL - Y2 - 2026/02/15 AV - Collections de BAnQ UR - https://numerique.banq.qc.ca/patrimoine/details/52327/3445050 ER -

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