Le canadien, 3 mai 1837, mercredi 3 mai 1837

[" 0k +A * :\t' .1 kuk( nrri K ^ I MFk I M M'H\u201c »r PI- ' 1*111 Ali> N°.8, RUE LAMOMT.\\nN V.l'HIX WNONCK ^ S % 'tr n *< \u2019¦h\t\u2022 ».H '\"'Uf \u2018>m*|U«\t.tü'h »!.(>\u2022\u2022 ou.ut» oQ*\"!.r« « oo.*nt Podi.il'n.* rt 4U\tw \u2022 » fl\t\u2019 «W'i p.I rC1 jl\u2022\u2022r¦lt^\u2022n» it»' Q '*\u2019\u2022* Au-4mmm li Lu pli, Ur l>«l>uiiii< inriit r*liL i|iulrr ma».»\u2022« (-« «UIKr, outre lr* IfAH c|.\tUn* uni V.Il Irlit ill» \"Utiuin r, Win nl.l^ A.,\t\u201e\u201e Ul| \u2022 »4HI IVkiuralWu da trniie 4«-1 aluiuii'iiieut qui r.t ur liurt«rr r4iia*, vulrnwnt ibMTuQl «\u2022UMt luutiuurr UU 4Uti< «lurtlfr lx,|rttrr>.|«Qiieu r.t.iurr»>|»4i\u2018Uiii >\u2022, tu .«iuivriii\t4-|.\u20144jr \u2022 \"*,M* d' (\u201c\u2022rt, k rimpriitwne.au Kuraau du Juuiu*1 Ns \u2022.Uue IaiMuala^ir, lu^r-Viilr.NOS INSTITUTIONS, NOTRR L A NO UK ET NOS I.C I ! RAPPORT DES OMMIjvSAIRES DU CANADA CINQUIEME RAPPORT.Spite et rij».18.\tEn 1804 et 1811, il fut riolivre de nouvelles opinions légales contre la réclamation du «culinaire, muU encore «ans y donner de suite.19.\tEn 18*26, cependant, une demande de commutation en vertu de Pacte de* tenures ayant été faite à la couronne comme seigneur de Montréal, le gouvernement de 8a Majesté parait en être venu à penser qu\u2019il était indispensable de régler la question du titre de cette seigneurie; et la considération du sujet fut continuée dans une négociation avec M.Roux, le supérieur du séminaire, laquelle eut lieu en 1827, mais qui ne conduisit à aueuu arrangement effectif.Malheureusement les archives de la colonie n\u2019uffrent rien de complet quant à ce qui se passa à cette époque.11 y a eu assez, cependant, pour montrer que, quoique le gouvernement de Sa Majea» te pensât que le titre parement légal de la seigneurie fût très douteux, et qu\u2019il crût très désirable de mettre fin aux doutes qui s\u2019étaient élevée sur le sujet, et d\u2019assurer aux habitants de Montréal les moyens d\u2019affranchir leurs propriétés de la tenure féodale, il n\u2019eut jamais l\u2019idée de priver le séminaire des biens dont il avait joui si longtemps, sans lui donner en retour une juste indemnité pour son établissement.11 a été reconnu quen équité le séminaire avait droit à un dédommagement en même qu\u2019on prétendait, d\u2019après les opinions sucetarives de plusieurs officiers en loi, que le titre légal appartient à la couronne.Et lorsque lord Ripon, en 1891, exprima de nouveau le vif désir de voir régler cette question, ce fut avec les mêmes motifs, et les mêmes sentiments généreux envers le séminaire, que Ma prédécesseurs avaient déclarés.70.D« celle revue At fou nous tiruus les conclusion* tuivsaitrs Preiaier«(ucni, que le* oQeW *uxn interrompue mmis on ob.ervc*r:i que |*ar rapport s ix l*>da et vente-*, comme on .evoir dans lea téii** i**n:i/e», que, le Roi t Ht ob>n bonne loi, ss,b*i**ible, une [>art définie, 'et vente*dariAk cité généralement ; uu teisième || dan* l\u2019avantage dr* fond* con-olérable» apph-la ra4iipai>aeuu sur les ku* de ville sur lempiei* f cables Acet objet.N-nisdevon* en même temps ne sont pas construit» de» bAt'Uteni» valant |j pa 1er de l\u2019opinion qui |>iirnii avoir été aditptée £500.M.us kiutqu'ii est f*rcé d\u2019avoir recour» a |,que la seigneurie du Séminaire appartient indu !a|ustiee pour ses recouvrement», il êxjge le | bi\u2019shfement au douzième en plein dans tous le* es*.Le» cên* M*jraté de liirmeHemenr a pio: tre côté la inte actuelle ne comporte pas une violation la proclamation, mais de l acté qui l\u2019g révoqt nou* (lirons seulement que i acte a été pas»é loern» avant que la grande majorité de la pnpaon britannique de Montréal, ou leuts lamtllef fussent établies dan* le pays et que con*équaieiit quelle que »o:l leur npinicHi de la politi» qui l\u2019a dicté, eHe ne peut avoir aucun droit a\u2019en plaindre comme une violation d\u2019un enfement qui la concerne.29.Référ plu.» particulièrement ft la partie de la proiiatiou où le Roi a entrepris d accorder aux nies conditions que dans toute» le* autre» cfue».toutes les\t\u2018\u2018 dont il pourrait avue pouvoir de disposer , tira Messieurs qui josent d\u2019une telle influence et d u-ne tells intefencr, qu elles nous obligent de nous arrétemn srgument que nous surtons d\u2019silleurs [>v»oussilence, disent que d après cette declarpn, Sa Majesté n\u2019svait P8\u2019\u2019 1 * choix, mais rît obligée de déporaéd r le Séminaire de 3uiéal s'il était poraibie; car on d-ût prendra clause comme devant bappo-q>ier non sesnent A tonte* le* terre» dont S» Majesté po'Mxtètre.actuellement eu p«**e*vton.mai» A t*ittl qui po'irratt Hre pottiblr rie faire rentrer en ttotsenion.Nou» ne rayons com-inenl rétuP-rttc propermb au moyen doa ff-i rangement inetuH de cnn*titoer une hypothèque pour tout le prix de la cumiauiaiion, aur la propriété commuée, ou de le convertir en rente annuel e (quit rent), mais non palpent b consentement voioutaira dea deux parité».N.d « costtaire ne devrait avoir le droit de wsii^r* urai» im\tea#^ »vi f\t|\t- .^ -\t- eampajoe ou sur les ktl* de ville aur lei»pieis f cables A cet nhj< t.kiint pas CAïustnul» de» bAPUienta valant i; ; a Ier de l'opuiioi u roi et qu\u2019il ne dépend que de Sa* rfroits'et disitwail le» titres de :ous lr* tndivi- lj a prendre aeulemcut, comme il I \u2022 kil n réclamer, de sorte qu\u2019il est rie j'riUg «ur lesmtlj il pourrait y avoir les plus lé- j présent, un 20e dan» la cité, et un 1 e uni do lui donner une indemnité, 'grrs doutes4ans l'espoir d\u2019ajouter ainsi A l\u2019é-1 campagne; et comme preuve qu il na et rintea à Montrea: sont d'un quart de sou par srp»nt dans quelques parties, et d'un quart de too par toiracarrée dam d'autre* partir» de* I» cité et de» faubourgs, et d\u2019un demi-eou par arpent, avec une pinte de blé, A b oamptgne.M.QmbUer, lé Supérieur, nous a fourni un papier rien* lequel sont ind quée* Ira condition* auxquelles les Messieurs du Séminaire consentiraient à commuer «.t* charge» pourvu qu'mt leur permit d\u2019en employer l«a produits A l\u2019acqui-sitiou dr biens-imraeub cs.Leur» propuMiious \u2022ont que les ld* et ventes kcraieut f teuus moyennant le pnietiHNlt, dau* b Cité genéraleuteu', d\u2019un vingtième de b valeur de b proprbté ; et dans la campagne, ou pour Ica lot» situé* daita les ville, *ur lesque s la valeur de* hftumcnu ne s\u2019élèvera pa* ft £500, |uu le paieuvcut d\u2019uu douxièmè, bissant A chaque propriétaire Acluu-btr le tempe qft il voudra effectuer b commuta lion; que les cens el rentea aeronl rachetés moyenjumt uoe «omtne égale au capital qu il» irpréseutetu, calculé *ur le taux d'mtérfti ordinaire ; et que le droit de banalité cesrara en venu du même acte qm éteindra le* lod» «» venue, excepté que dan* la campagne jier-sonne n\u2019aura le droit de bftur de* moulina Jusqu'à c« que l'extinction dra privilège» seigneuriaux ami devant* générale.24.On ne peut guère bémter ft dire que ce» proposition* «ont extrêmement libérale».Non» ue savons pu a\u2019M pourrait y avoir quelque di- une poursuite en justice.Toute* le» con»tdé- t! titre de la Seigneurie do Sém naire.rations coucou rent, suivant noos, à faire rc-' commander un arrangement amical de la question, par '«quel en eflêt, ta ville de Montréal aura b* «vaniage» cotnnternaux auxquels elle tant de droit ; mai» »an* mt tire inutile meut jqUien \u2022on devoir avant\t__________ d\u2019in*i»»ei A «e que le Séminaire *** kourm-ite, «-an* 11 j, nrésente deux objections à ce mode, suivant août, et qu\u2019on ne peut guère dissiper, à moins qo\u2019on ait des opinions légales plus décisives que celles que non* avons obtenues dans ce Cjrs.En premier lieu nous doutons que par i lettre* pateutes le séminaire fût obogé assez efficacement, A remplir les conditions requises envers leurs tenanciers pour persuader au public que cet arrangement sera valide et eûr en loua tempe ; et en second lieu, nous craignons que quoique ce* lettres fussent un empêchement suffisant A toute poursuite de la part u* ce* fiefs, s\u2019il est permis et juste de Imrit, règlement, ce sera comme de rainma Législature de le faire par une autorité],)j| être >béiet mais ce n\u2019cit pai un suje|regarile «quel LE CAftAIMEiY 1 HUT.arrière- particulièrement la Couronne, noua désirons donner une opinion^' Non* avons Ôte.(Signé), Giwmai) Cu t*.Kuw.i \u2022 Geo.Girr*.Les revenua du séminaire peutètre pri* j comme suit, en compte rond, tune de Montréal.Loda et vente*, ville do.campagne £3006 *064 Droit de banalité P.ivluit du Domaine Seigneurie rie St Sulpice Seigneurie «Je* Deux Mm ta g 5070 1119 4*6 640 969 £3377 \u2022 J\u2019io signé ce rapport à mnditinnie pourrai rfonnrr un eip-,»é de ma (tifTéreocs jniou, qui dt-era «tcompagner ce rapport.\u2014 La Uritisu Ahxiic* est paiti hier A 9 heure* du tnatlo pour\tremorquant une barge, il ie viendra dt t|uebec jeudi, et probablement remontera le Oreaf-lirUaùi.Le Ca naja doit jiartir demain pour Québec, et l\u2019Ai-partira jeudi.La Prwcett l\u2019ictoria a quit té notre quai ne matin à 9 heures pour l.apmi rie.Le bateau A vapeur Kianckl.n est attendu A St.Jean aujourd\u2019hui.AGRICULTURE.\u2014 Nou* tenon* e notre correspondant de Kelœil le* dét ni» Nuiv»nts, (|tii bunl lié* uilére* tant* |>oiir nos cultivaieur*.Le* «t mence* sont commencée* ici et ae foui avec beaucoup d'activité ; ce|>endaot on nème trè» |>eu cv blé, le* habitant* en général sèment çe qu'ils ap|>èl« nt nieuua grain* et attendent plus lard jxiur le blé, afin d'obvier aux perte» occasionnée* par le* mouche* i'annee dernière.Le* pré* om déjà un a*|*ect très riche, et *\u2019il n\u2019arrive point d\u2019évétieiueuls.la récolte du foui sera abondante.Comme l\u2019on reproche beaucoup à nos cnlti-1 valeurs canadiens et nia'dieureui'emrni, il faotj l\u2019avouer, avec trop de vérité de négliger d\u2019amé- [ Imrer la culture Je leurs terres, je suis lier de | vous dire que plusieurs liakitiims dans n-'Sen-! droits commencent A fsire des essais M.Jo* ! *eph PrefontMine, l\u2019un de no* ciltvateur* sises ) de celle parois-our en recueillir la graine ; maii, l\u2019éte.dernier, voyant les foin» manquer dans heauevupi d erijroit et craignant que nou* fîmes alors ont paru ai forrnêllei, si concluante*, que In Minerve n\u2019a ou 'l\u2019autre iurti à prendra quo de dira qu\u2019elles n\u2019etuieal l»sr(i à prendra quo de dira qu nu* npplirablr* à notm lhè*e.Sor ce fmint, noiiH devons eu appeler au bon sens public, car la logiquu n\u2019oflVn aucun moyen de prouver A qui le nie, quM fait clair eu plein midi-Moltière qui n\u2019élait pas sans ressource*, ironté en pareil cas d\u2019aulro moyen de conviction que la bastonnade.Si la recette est »lu goût de l\u2019écrivain, libre à lui d\u2019en n-mr.\u201c Noua avions fait voir,\u201d dit lu Minerve% que, prises dans un a**na al»olu, le* doctrines que comportaient le* puasuge* invoqué», de CMlty, seraient, dam la pratique, le renversement du gouvernement.\u201d Illusion, bonne ateur, illusion ; voua u\u2019nve* rien prou vé de tel.Vou* avez bien divagué »ur le sujet, en nou< r isant dire, ou , \u2018\t\u2018 eu fai- sant dire à CaiUy ce qu\u2019il n\u2019a jnintti» dit, mais vous n\u2019avez jamata prouvé que le* doctrine* de cet auteur interprétées de bonne foi, seraient dauf la pratique le rertverse-mout du gouvernement, à moins pourtant que votre ** a»*na absolu\u201d ne veuille duo chez vou», que lu prérogative de la Couronne dans le* en» en queutum ne nerait pua restwmtc dan* «on exercice u\u2019abord par le droit com-tntin, ciiNuite pur U constitution particulière a la colonie; cl enfin j»ar la consideration «ie e PUti une dikstle, il rn taucha\t-,\t, au uioin* le* deux tiers pour en faire du Ibu 1\tpuhlic, qui «ont autant de comti- rsge et garda l\u2019autrr tiers qu\u2019il laissa mûrir.|| tmna que CAif'y impo*e A la prérogative l! retira «le ce petit morceau «le terre 195 livr, *, de U plu* pure et de la plu» belle graine de «îa'is|re port, du ca- SESPKNT PE Mi.H.| On avait jusqu'à présent t-mreiun Joules *ur l\u2019existence de* serpent» de mai» le* «lifferent» récits authentiques que nq-on* vu.«, nou» ont convaincu qu\u2019d existe «le »ioii»tre».Voici ee que nou» tenon» d\u2019uisager du navire Havre, arr.ve hier dausjn \u201c Un oeri>ent a été aperçu le 19 l|r, pua no, de l\u2019équipage et «le» pa»-r$,(« ce navire, par la latitude 85, dé, N ;iio,05.o.Si tête avait !a forme «1 un «erpenjunt, et A peu près de la grosseur d\u2019un ba il était A 50 pieds du rô'é du navire, sa qtlmesurait environ 4 A 500 pieds, la couleuAon corps tirait sur le gna,, t il est de labeur du , grand màt d\u2019un navire; A mg que ce ' monatre marn s\u2019éloignait graduellfit du navire, ses mouvemens paraissaient (série de i baril* roulan* sur l\u2019eau en ogneiite.Le temps était si beau, I* mer si calmse tout le monde a pu jouir du plaisir de le vLns toute sa majesté pendant l\u2019espace d'uneaji heure.1 \u2014{Abeille .V.O.) ma- gne que ir renvoi dé cette question A la Légi».fattire locale, ne cause beaucoup de délai et de difficulté sinon un désappointement complet.Mata il est certaio que, pri»e en elle-même, c\u2019eat IA la marche convenable; et noos avons égale-neftt exprimé nos doute*,*i tout autre mode dVfl feeluer eet objet dans la Province aérait suf-riaa:it.Noua rerom ma a dons en conséquence, qu il sait envoyé par menige une commti-nira'ion à !a Législature, dan* laquelle aérait propyen» des plu» respectables, de toutes les dénar «ou exemple, vont auüi en Lue; m sorte que sous peu tou» les li-ibiiaiii* s'ucrtipemnl A recueillir leur propre graine d\u2019herbe dont i!» feront usage pour le» P'Atic» et le* picige* ariitK-iel* ; ce qui ne peut nmiquer ut notre exercice indu d\u2019un p«iuvoir de lu Couronne ; nou» avons no» représentsiita, nous avons le peuple en définitive; le droit de résiH'ance accorde à l\u2019homme par U nn-ture t reconnu sou» la constitution anglaise ; l\u2019oppression, l\u2019ahus du pouvoir jicuvent être repou*«és par la force.Au reste quand il serait vrai que Chitty »e trompe, qu\u2019il iuterpiète mal le* priuci|>ea * qui règlent la jirérogntive, de quel droit la Â/ia«rra jette-t-elle du louche sur no\u2019re conduite ; i arlc-t-elle de nos \u201c nouvelles m»pi-ration»,\u201d et »e promet-elle maint autres insi-nustion* plu* ou moin* mahcieines ?Uu\u2019a tout relu à faire avec In question en litige?La.Vmcrre ne peut-elle écrire quo do la torche do la malveillance d\u2019une main, et le stilet do la calomnie de l\u2019autre ?Est-ce bien là le moyen de jeter la lumière pure de lu vérité dans les discussions ?Il est surprenant que le journal au ssgo oiseau ne se soit pas encore apperçu du funeste effet de la proscription dont, à la faveur d\u2019une influence acijuis* aux prix de services publics méritoires, nous l\u2019avouons, on a frappé déjà plusieurs capacités politiques.Si le \u2022ystèmo de proscription continue encore quelque temps, nous ne désespérons pas de voir bientôt le nombre des proscrits balancer celui des prescripteurs, et slors attendon»-noi