Le canadien, 30 mai 1842, lundi 30 mai 1842

[" VOL.XU.Ijl'KBKC.CoNUmoNS |)K CK JOUKNAI.LK CANADIKN s« puMii* trois ois |»;irsuiit.iin«*( If LliNDI, It* MKK-.t l«* VKNDKKDI d.«:is i\u2019a-|>rôs>iuiili.Le prix de l\u2019ahouiiemeii » «î4 de quatre piastres par aimée, outre les trais de poste.Ceux nui veulent ux qui v» «lUcoutiiiuer, sont obligés d\u2019en tioimer avis un in »is avant l\u2019expiration du terme de l\u2019utioiiueiueut, dt'.v.oits .\u2018s, chaque uiM-rtiou suh pour ï i d>-uii qscuur.mt.lui.«?e .IK lltS l otir dix :ts.id.suivant' Au-les h ; p«r ligne.pi lll.l lignes « t .Ol-deSs i \u2018lllit le lllsellion et i!«' \\vn, a n \u2018 i rjoe Paliner-lovvu et les lem» non nrpenté-s au nor I des townsiii|is de Olden, Kennebec, Kaladar, et Elzevir, dans le dieiricl de Midland ; F.t aux Bureaux respectifs des Agents d»* District en cette partie de It Province c'-dtvant Haut-Cauadn ; Au Bureau de Wru- Morrison, Ecuyer, B^rthier, pour le côté nord do Fleuve Nt.Laurent, entre Montièal et Montinor'nry ; Au bureau de C.L.Marier, Ecuyer, Nicolet.t'our t« o6«« rvimcr aa fi- ! nid e désolée Québec, 20 mai» 1842.Prupriclcs à Vendre ou a Louer.A LOUER POUR L\u2019ÉTÉ.(] NE Imune maison silu «; drm - un site rrnhl z en U l\u2019arii'S * d S'.\\oihr«'i.-.\\ 17 Nov 1837.\t12ml.tf^N a besoin à ce huteau des numéros suivants ^-^du Canadien, S, 18, 24, 3(J, 54.89, 90, et 93.do l\u2019aonée timteaut le 7 Mai 1842.l e plu* b*ut prix sma donné à aucun dus abonnés qui wiudsuut bien n .os lua procurer FRfcCHETTK & Cie.Québec, 23 Mai 1842.N.U.Utux qui aurai.-ut l\u2019année complète, et qui ne voudraient ae de»-m \u2022 « que du tout à (a lo.'», voudnmt bien nous en donm-r '»i , avec le prix qu\u2019il» tjenisodeiit.P A\u2019 Ci*.8166 ANNONCES NO U V E L L E S.Paniers français, Aitklts en bois, etc.\u2014IN-tn Holt.Aux cnunciers d\u2019Andrew McUouuugli, failli» Set en renie\u2014Dupont & Co.Informations sur Jean Baptiste (îagnOD.ENCANS.Rlurchamlim sèches\u2014B.Cole.Savon, Peintures, Pitres, Pins, .Vf.\u2014Dupont & Co.Meubles tie Ménage\u2014B.Cote.Do.Argenterie, Pins, Pitres, Chevaux Ac.\u2014B.Colt*.Pente Piagère\u2014C.M.De Koy, N.I\u2019.'/\u2019hé, Hum, Café, Tabac Sfc.\u2014'I hos.Hamilton.Immeubles de la faillite de Joint Jetlery.Quilting, Linon etc, cv.iriis\u2014VV.H.Meyer.Cassotiade, Raisin, Il tissons Arc.\u2014 \\Vr.It.Meyer.Savon, Tabac, \\ ius, doux At.\u2014J.M.Fraser A: Co.Chapeaux de Padlc, Marchandises stilus- J.M.Kiaser & Co.A NOS AGENTS ET ABONNES DU DISTRICT DE MONTERAI.Pour prévenir les dillicultés qui arrivent fréquemment tiana In collection île nos abonnements dans le District île Montréal, nous avons ét.ibli M.E.H.FABRE, Libraire, Montréal, notre seul et unique ngont autorisé à recevoir de l\u2019argent pour nous en paiement il'abonnements ntt Canadien, dans ledit District de Montréal, et ce à compter de cette date.Québec, 2 Mai 1S+2.FRECHETTE, & Cie.Q U i *: B E G Î LUNDI, 30 MAI 1812.Commission sit.la Tenurk Skiuneciualc.\u2014 Cette Commission vient ((\u2019adresser à tous ceux dont a lieu d\u2019attendre des renseipnenuMits et des opinions une longue série de Q'iestions, accompaené du Bill ci-dessous.Ce Bill, sans doute, contient les vues de la Commission sur le sujet qu\u2019il embrasse, sauf les modifications qu\u2019apres plus ample informé, les Coin missaires jugeront a propos d\u2019y introduire.Sous et rapport, cette pièce mérite l\u2019attention du publie, et nous avons pensé qu\u2019on aimerait a l\u2019examiner.Nous n\u2019avons pas encore eu le temps de cousidé rcr ce bill dans ses détails, et nous sommes par conséquent hors d\u2019état de donner une opinion 'tir son mérité ou ses défauts; mais rous remarquons que le système de commutati n qu\u2019il adopte es.le système volontaire, et qu\u2019il n\u2019est pas pourvu, comme dans l\u2019ordonnance relative a It seigneurie de Montréal aux moyens de forcer le seigneur à accorder uni commutation de tenure, en eus de alioii, et loPii|u\u2019on u épuisé les banalités oïdiuuires, U* temps et la chronique du jour qiu* reste-1 il dont l\u2019esprit et le Cieur puissentprolitei et (|m otlre uu agtoabb* delasseineut aux préoccupations de la vie f Si dans chaque cercle de société on montait de temps .1 autre une piece de theatre, 011 rempli lait utilement et ugiéableineul un bon nombre de soirées : il laudrait appreudru son tade, en étudier l\u2019es prit, s\u2019exercer U la déclamation, aux gestes et aux poses, d\u2019.ihotd Si ul, puis avec Ceux avec qui ou joue-tait les piiucip des paiths; enfin il f-\"idr d repet plusieurs fois avec tous ! s ai l.ui », et cela punir il si taire eu présence de s( s intimes, peml.int les vetllces Lecteur» et Icctiic* s cssoyey.-cn, et vous velte/.qu eet auiustv.\u2019.ent vau lia iiien li partie de caite, le Causcrit s 11 i voles, et I ¦» vaine*' tolutrclics.Mais nous ii'vemms à la nqifs ut itive\tr qui vient d\u2019avoir lieu .1 Montréal, et qui a piovoq.n ces remarques.Le* pièces jou> es étaient \u201c .\\ Ko land for au Oliver, \u201d \u201c l\u2019a*t two o\u2019Clocl; in the mur ning \u201d et Deaf a* a l'est, \u2019\u2019 et les acteiil > !\u2022 comte de Malgrave, M.Charles Du hens, l\u2019Ilonbli Melliiien, le t\u2019apit.Willoughhy, le Capit.(«reu ville et le Dr.(îriliiii, et l< s actrices Mmes Toireus, l'erre, et Dickens, et Mlle* tîiitiiii, Ermatuufer et (îiitlin.Il avait cto distribué environ iOM billets d\u2019invitation.8011 Excellence le (imiverneur Oené-ral était au nombre d.* sped (leurs ; et la représentation fut coiiromiée j ir unsouper »ur la scène meme, auquel piiient paît les amis intim * des acteuis.Attendu que l\u2019expérience a fiit voir, qu\u2019t-n raison du progrès des améliorations qui se font eu cette Province, la Tenure Seigneuriale, telle qu elle existe en cette partie de la Province appelée Bas-Canada, ne cadre plu* avec les besoins du Pay*, et qu\u2019elle est en certains cas un obstacle à scs améliorations, et à charge a se* habitants ; t-t attendu que le* dispoeitions des divers Actes passé» par le Purlcmcnt du Royaume-1 ni, pour la commutation de la dite Tenure, n\u2019ont pas été dans leur opération pratique trouvées bien a laptées u (\u2019obtentiou des objet» que l\u2019on avait eu vue, et vu qu\u2019il est expé tient de prendre des moy eus efficaces et équitables pour .aire disparaitre graduellement les entraves et les obstacles aux amélioration.*, résultant de la dite Tenure, en ayant justement égard aux intérêts acquis et aux droits légitimes de toutes les parties y concernées ; de substituer à la Tenure actuelle une tenure libre, en harmonie avec les intérêts it les désirs des sircts de *a Maj* ïté en cetto Province ; et vu que le pouvoir d\u2019effectuer une Commutation Volontaire, s\u2019il dait donné en certains cas.tendrait à promouvoir le bien que l\u2019on pourrait attendre d\u2019une mesur»; plus générale ; i n.-ittre, ou aux entants 01 descindanUdc leur* p in nUeu lipne vollalérale et qui eu !'¦ S k M (.i\u2018 *té, « n fi lb-maniéré q*ie Sa Majesté, kc» lié- CoMMKltCE DE Transport.\u2014 On lit (1 tns les der- nUir» tl Successeurs pourront le prescrire.Procession pt; la Fkie-dieu.\u2014 Notre attente n\u2019a p (* été trompée ; la procession de la FeteDi 11 s\u2019est faite hier en l.t p.irois>e de Notre D.um*,haute-ville, avec une pouipe ivm.n|ii ihlr it prohahlement sans exetn-j pie en cette paroisse.Les rues sur toute In marche de 11 procoS'inn étaient bordées de verdures et en ront créé la substitution, pourront commuer ci* droits i l'htsieiirs endroits ornées de pavillons et de drapeaux, sur uu avi* de par» ut» dûment homologué sujvaiii la Loi ; ! sUtlunt les rues 8t.Jean et de I I ralnique, (]tli mais si h propriété absolu - de tel» droiu uppartknt pai présenta eut le plu* magniliijitc coup d'c-il.l\u2019.ntout substitution d d s personne* non parente» avec I : po**e»-»eur actuel, aucune telle Conimut ilioii ne pourra »\u2019ol-fectuer sm* le conseiilcuu.il d\u2019un Curateur u li substitution dûment uominé en la maniéré ordinaire ; I\u2019ourvu que dan» tous les cas mention e» en la présente section la Commutât on 11\u2019aura lieu que pour une rente annuelle et pas autrement MIL Et qu\u2019il soit statué que toute personne roprésen v IM.Ktnu d soit *t ituc nue toute personne represen- \u2022 .,\t.r 1\t.\t'\t, , , ,\t;\u2022 ai .\t.\tpoint la rue offrait dans toute a distance que I tant une part te possédant eu uniu-morte ou nue Corpora- 1\t.\t.\t.lion, et tout Tuteur, Curateur ou Administrateur, oupos- l,fMI'uit '\u2018inbr s- er, une epai>se li>ri-t de ti te* hui \u2022esscur d\u2019un héritage substitué, qui, ù l\u2019occasion d\u2019aucune\t'.I11*1 s etondait .1 droite sur tout 1^ t.Ile Commutation, rcci vront collnsoireintnt pour b ur pro pre avantage ou celui d\u2019une tierce partie, aucune somme d\u2019argi nt, promcs*e ou autre considération en sus de la ente qui eu sera stipulée, r t tout s< igneur en possession, ini en effectuant aucune tell \u2022 Commutation se sera per-mi* d\u2019aliénrr d( » droit* relativement (dixquels il n\u2019avait aucun pouvoir d\u2019aliénation, et qui aura 111 conséquence rien aucune somme principale pour t< Ile Commutation, lorsque, de fait, cette somme principale aurait dû être reçue par ipi'dqii\u2019autrc partie, ou convertie en une rente annuelle, pourront, sur conviction légale de U-He offense d -vaut utu Cour de Juridiction compétente, être condatnius à payer une pénalité au double du montant qu\u2019ils auront ainsi colîufoirt-mrnl reçu sons de tels faux prétextes: et tout possesseur d\u2019im «rriére-lief o'i tout Censitaire qui payera collusoirenK-nt u aucune telle personne ou Seigneur, aucune somme d\u2019argent pour obtenir telle Commutation comme susdit, dans l\u2019intention de frauder quelque autre partie, pourra être condamné ù une pénalité égale eu double de la somme ainsi reçue, et qui sera imposée de la même maniéré, parla Cour devant laquelle tel contrave-r:ant aura été convaincu.I\\.Ft qu\u2019il soit statué que le» Directeurs et Chefs de toute communauté ou corporation possédant des héritages en main-morte, et tous les Curateurs, Tuteurs et Administrateurs, ainsi que tous le* possesseurs d\u2019héritages subs titues stront tenu» de prendre toutes les mesures de précaution nécessaires à la conservation d\u2019aucunes telles rentes comme su .dit auxque les les partie» qu\u2019ils représenteront pourront ôtf intéressées ; et ils seront tenus dans tous le* cas de rachat forcé de telle* rentes de replacer, dans l\u2019année suivante, la somme principale d\u2019une manière assurée et profitable, pour l\u2019avantage des personnes y intéressées X.\tHt qu\u2019il soit statué, que lorsqu\u2019aucunc telle Commutation aura eu lieu, tous les arréragea dus sur !a propriété à laquelle (Ile .v-ri rapport seront considérés être commué* et éteints, ù moins qu'il u\u2019y ait stipulation contraire ; et dans ce dernier cas, ou lorsq le les arrérages seront évalués à nart, ou resteront comme redevances sur la propriété, le montant précis eu sera établi et mentionné dans l\u2019Acte de Commutation ; mais aucun tel arrangement n\u2019affectera les arrérages dus sur aucune autre propriété possédée p ir 11 même partie : Pourvu aussi que iorsqu'iine telle commutation ne sera effectuée que pour une partie seulement de quelque arriere-fu-f, ccnsive, ou concession, une part proportionnée des arrérages du* sur le tout »era considérée être commuée et éteinte ; Pourvu déplus que lor-'qu\u2019il n\u2019y aura une Commutation que pour une partie seulement de quelque fief, ccnsive, ou concrs sion, les charges ou -Ireit* seigneuriaux attachés a la partie pour laquelle d n\u2019y aura pus eu Commutation seront proportionnellement réduit*.XI.\tFt qu\u2019il soit »t.atué que toute Commutation effectuée en vertu du présent Acte aura l\u2019effet, aussi bien pour le passé que pour toiiioiirs ensuite de décharger le possesseur de l\u2019arrierc-fief ou de l\u2019héritage en cen-ive, pour le-qucl* il y aura eu Commutation, de toutes Confiscations, \\rneiide*.Quints, Lots et t'entes, relief , cens, prestations réserves et obligations, et autres Droits Féodaux et Seigneuriaux de quelque nature ou espèce qu\u2019ils soient, excepté toujours toute somme, capital ou rente qui pourront être le prix ou cor.si Sération de tt!!4 nu\tQurfr les états de IS !H, HÜ'J, IHldet IhII), li landrail 7S ans pom la ilisparutioii du 1\u2019 selavagi*.A Houibon, où la proporlio.i des airraiicliiss,\u2018m,iuli J descend do 41 à i p.U|0, il fau Irait plu*, de deux sioeb s.Il paialt qu .l\u2019ellutdes ullfaneliiesementi» a clé un* guliéreunnl ralenti par les (bruière nnbmnanccs, i*r, B;i>se-Viile.\tSS 11 St.U u h de Quebec.\t29 \u201c (Québec\t\t\t23 \u201c l\u2019.iinle I.évi\t\t\t28 \u201c St.Henri\t\t\t29 \u201c Trois-Rivière» .\tf> Juillet.Cap de la Maudcloine G *\u2022\t St.Zéphirin\t\t\t\t19 \u201c Ynmasku \t\t19 \u201c S'.Bernahé\t.\t19 \u201c Yumurhiihe\t.\t19 \u2022\u2022 Haie du Fèbvre .\t5 \u201c B lie «lu Fèhvre .\t2 Août.Raie «fu Fèhvre .\t7 S« pt.St.Grégoire\t.\tH '\u2022 H lie du Fèhvre .\t7 \u201c liaie du Fèhvre .\t7 \u201c Baie du Fèhvre \t\t7 \u201c Raie du Fèhvre .\t7 \u201c Nicutel .\tSS 11 Riv;ère du Loup .M\t28 « Ma kinongé\t.\t21 \u201c Où tituéê.\tDate de li.Quéltec .1 Octobre.Québec .1 ** Québec.\t.1\t'\u2022 St.Koch 'te Québec.I \u201c Msute-V)tte.M l Québec, Bisse>Vile.1\t\u201c CHAPELLERIE DE LONDRES, 12.BUE BUADE.llio-a-uio ftCglioc Catlioliquc QUEBEC.ASHTOW & èc CJo.E MAX DENT A informer leurs Doiuhretistfi prutiques 1*11 ville et de la t-ainpogc, qu\u2019ils ont (rmiaportf?leur étublisseinent A lu graritle niuisiui ci-tleseus, et leurs associées étant Cliapelliers en Angleterre ils se sont résolus a disposer tie leur fond considérable actuel île ««Pii Avivas fi! e y U1 EN GROS ET EN DETAIL A des \\irlx tel* a «lutter la ronciirrcncc* Tousles articles vendus pourront être cliaogée ou l\u2019urgent pay6 rcmw sous huit jours après a vente, s\u2019ils no conviettnent pas.il n'y a qu'un Pri t » (jta FKKDK.WYSE VIENT de recevoir parle Crusudtr el le Jamaica do Londres, son assortiment ordinaire do INSTRUMENTS DE PECHE DE TOUTES SORTES.Raquette* et Balle» do Pituntn et Green, drosses de cricket, dalle» et piquets, ra9oir« supérieurs de RODCERs et son, Ciseaux et Csnils ; 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