Le Canada, 11 décembre 1911, lundi 11 décembre 1911
[" DOUX ET PLUIE.vit MAIN 801.Quand vous avee non nouvelle ou on renseijfuement à communiquer, serrez-vous du \u2018Canada\u201d, le seul io^m*! franoaia du matin.Appelez : MAIN 801.VOL.I\\.- No.211.MONTH LA L, l.l'MH 11 OLC \u2019EM HHL 1*>» i Prix : UN 90U« \u2014 Les droits\tLa réciprocité de succession\tet l\u2019Ouest laVoixie Sor\\ L goitre- UNE REPONSE A UNE CALOMNIE DU \u201cDEVOIR*\u2019 Et le nombre de celles qui ont été exemptes de\tl\u2019impôt, a été de\t1895 \t\t957 Sous la loi Taillon.il y avait donc 66 p.c., soit les deux-tiers des successions qui étaient exemptes de l\u2019impôt.En 1906-1907, sous la loi Gouin, le nombre des successions ouvertes, a\t\t \t\t4,004 \t\t Et sujettes A l\u2019impôt \t\t\t\t968 Valeur nette de la\tIxd de\tLoi de Micceaslon.\t1896\t1906 $3,000\trien\trien 3,500\t$2.50\trien 4,000\t5.00\trien 4,500\t7,50\trien 5,000\t10,00\trien 5,600\t25.00\t$5.00 6,000\t30.00\t10.00 7,000\t40.00\t20.00 8,000\t50.00\t30.00 9,000\t60.00\t40.00 10,000\t70.00\t50.00 20,000\t212.60\t187.50 30,000\t337.50\t312.50 40,000\t482.50\t437.50 50,000\t687.60\t532.50 60,000\t855.00\t825.00 70,000\t1,005.00\t975.00 76,000\t1,080.00\t1.060.00 le \"Devoir\" à\tson entreprise\td'ameuter EXTRAIT D\u2019UN DISCOURS DE L\u2019HON MUNES.M.OLIVER.AUX COM- f>«t en 1892 seulement, longtemps après la province J Ontario, que la province de Québec a commencé à percevoir un droit sur leu nurces-«!ons.La loi que le gouvernement de Boucherville fit adopter en 1892 était rudimentaire : elle fut modifiée et rendue plus onéreuse en 1894.par le gouvernement Talllon.la loi de 1894 resta appliquée jusqu'en 1906.où le gouvernement Uouin la remania quelque peu.Kn vertu de la loi de 1894, les successions en ligue directe entre époux, beau-pére ou belle-mère ou gendre et belle-fille, étaient exemptes de droits, jusqu\u2019A concurrence de $:i,000.Puis, elles avaient A payer, suivant leur importance : de 83,000 A 15.000, 1-2 p.c.; de $5,000 à $10,000, 1 p.c.; de $10,000\tA $50,000, 1 1-4\tp.c.; de $50,000 A\t$100,000.\t1 1-2 p.o.; de.$100,000 A\t$200,000, 2 p.c.,\tet plus de $300,000,\t3 p.c.En ligne collatérale, \u2014 entre frère et sœur ou représentants, sur tous montants, 3 p.c.Entre frère et soeur ou représentants du père ou de la mère \u2018du défunt, 5 p.c.; de l\u2019aïeul du défunt, 6 p.e.Entre autres collatéraux, 8 p.c.; et enfin, entre étrangers, 10 p.c.Les amendements apportés par la loi de 1906 sous le gouvernement de 8ir Lomer tiouin,\tloi qui, d\u2019après\tle \"Devoir\", constituerait une\taugmentation de la taxe,\tont.eu pour but\tde dégrèver, autant\tque possible, les petites Buccessions, celles qui sont incomparablement les plus fréquentes.Et, incidemment, de faire contribuer un peu plus aux dépenses de l'Etat les grosses successions.D\u2019abord, la loi de 1906 exempte de toute taxe, Jusqu'à concurrence de $1,000, tout legs eu faveur d\u2019une institution religieuse, de charité et J'6-ducatlon.Première diminution dont le \u2018\u2018Devoir\u2019\u2019 devrait tenir compte.Ensuite, elle porte A $5,000 au Heu de $3,000 le montant exempt de toute taxe dans les sucressious en ligue directe, entre époux, entre beaux-parents et gendres ou belles-filles.Par suite de ce dégrèvement, toute succession en ligne directe, etc., jusqu\u2019à une valeur nette de $5,000, ne paie aucun droit, et de $5,000 A $75,000.Inclusivement.paie un droit moins élevé que sous la loi de 1896.\t\u2022» A partir de $75,000, le droit est un peu plus élevé, et, lorsqu\u2019un héritier seul reçoit pour sa part, plus de $75.000, une légère redevance supplémentaire est exigible.Les droits sur les successions collatérales ont été légèrement angmen-téa.Mais l\u2019économie générale de la loi de 1906, a été d\u2019augmenter considérablement les Buccessions complèterner.* exemptes de droit®, et de diminuer les droit® A payer sur les successions en ligne directe ou assimilées, qui ne dépassent pas $75,000.Noue trouvons, dans une statistique un peu vieillie, main qui peut servir encore, car la base n\u2019en a pas été changée, les chiffres suivants qui prouvent combien la loi de 1906 \u2014 cette fameuse loi que le \"Devoir\" reproche si amèrement A Sir Lomer Gouin \u2014 a soulagé le peuple, la masse populaire, ceux pour qui la moindre taxe peut être sensible.En 1896-97, le nombre de successions ouvertes dans la province, a été fJnurnal des Débats, de la Chambre.édit, franç.pp.474 et suiv.) Monsieur l'Orateur, on noua dit qu\u2019il y a des arguments d\u2019ordre économique qui militent contre la réciprocité.Vous avez entendu formuler pai* le ministre des Finances le seul argument d\u2019ordre économique qu\u2019on ait jamais tenté de formuler, et je vous le demande, monsieur l'Oratur, est ce IA un argument valable ?Avez-vous jamais songé qu\u2019il est impossible «Havancer un seul argument économique valable contre la proposition tendant A réduire l'impAt, les taxes douanières et A donner de l'essor su commerce ?Tl y aurait contradiction dans les termes mêmes.Il n'y a pas d'argument d\u2019ordre économique s\u2019appliquant A notre collectivité nationale qui milite contre la proposition tendant au dégrèvement de l\u2019impAt et visant à donner une plus grande activité aux échanges, au bénéfice des producteurs canadiens.Que la Chambre veuille bien me permettre de lui donner quelques chiffres »e rattachant aux prix respectifs du plus important de tous nos produits, et cela des deux cotés de la frontière.ties cotes datent du 15 novembre.Les voici.: Vfi»g.Mi un.HlffA- \t\t\t\t\t\t\trente.1 Blé\t«lu\tnord .\t9é h\t-8\t1.06\t6 %\t7 2 Hlé\t«Pi\tnord .\tês\t\t1 0.1\t5-8\t8 S Hlé\tdu\tnord .\t\u2022»o l\t¦2\t1.01\t\t10 t-2 Avoin» t\t\t.'.O.Ko !\t4Ç 3-\t8\t46\t1-2\t.06 Orgr\tNo\t3\t\t\t\t1 20\t\t.M 1 «rgr\tKo\t4 .\t55\t\t1.12\t\t.67 Orgi:\tpour «mm.\t\t50\t\t1 o:.\t\t.55 Un N.-O,\t\t.No 1 .\tLIT\t\t: oi\t\t.17 Pour bien comprendre la question, il faut se rappeler que le blé du nord No.3 au Canada est égal au blé du nord No.t de Minneapolis ; que l\u2019avoine canadienne est de 34 livres le boisseau, tandis que l\u2019avoine de Minneapolis n'en compte que 32.Mais il y a d\u2019autres produits que le- grain.Examinons les prix des bestiaux.Le 18 novembre, le prix des animaux de boucherie de première qualité à Winnipeg était de $5 le qulntnl.A Chicago, le même jour, le boeuf se vm-dait de $4.40 A $9.10 ; le bouvill >n de l'Ouest, de $4.30 à $7.30 ; les animaux de réserve et d\u2019engrais, de $2.90 A $5.75.Le prix des animaux maigres 9 l\u2019engrala à Chicago, on lovât, était de 75 cents le quintal mué rieur au prix des bouvillons de premier ordre pour exportation, à Winnipeg.Le prix des bouvillons du Texas A Chicago oscillait entre $4 et $5.75.Le '25 aoflt.le prix de» totuvillons engraissés à l'herbe variait de îi A $4.50, A Winnipeg ; et de $7 A $7.10 A Chicago.Pour bien saisir le sens de ces chiffres, demandons nous combien 11 se vend, A chaque saison, de boisseaux de blé, et d\u2019orre, de lin, d'avoine et combien de tètes de bestiaux.L'association dos marchands de gralu de Winnipeg porte à 178.000,- 000\tdo boisseaux la totalité de la récolte de blé et A 130.000.000 la quantité que, d'après ses prévisions, -oa cultivateurs vendront.On estime que la récolte d'avoine esf de 187,000,MO \u2022le boisseaux, celle dr l'orge, 33,000,-000, boisseaux ; celle du lin, 5,500,000 boisseaux.Pour plus de précision dans ce calcul, je prendrai non pa^ le.s chiffres de la récolte de cette année qui est plua forte que celle de l\u2019an dernier, mais les chiffres de la récolte «le l\u2019année dernière -inspectée par les fonctionnaires de l\u2019Etat ; : c'est-A-ilire la récolte vendue par les cultivateurs et inspectée en vue du marché.Il y avait environ 84,000.000 «le boisseaux de blé* 58,000.000 de boisseaux d'avoine.4.000,000 de hids-seaux «l'orge, 3,500,000 boisseaux de graine de.lin et on a exporté 46,000 ¦\ttêtes «le bétail.Or, en évaluant la perte de l\u2019agriculteur de.l\u2019Ouest A 6 rents par bois-seaox de blé, par suite du rejet, de la réciprocité, et et» admettant qu\u2019il vende toute sa récolte de «\u2019ette année.sur 84.000.\t000 de boisseaux», il perd $5,-000,000 et si nous calculons l'augmentation de la récolte de cette année, à 46,000.0o0, il perd $2.225,000 de plus.Sur les 28,000,000 de boisseaux d\u2019avoine, à raison d\u2019une perte de 5 centa Par boisseau, il pars $1,500,000, sur 4.000.\t000 de boisseaux d\u2019orge, A rai-s«m d\u2019une perte de 50 cents par boisseau, il perd $2.000,000.Sur 3,500,000 boissea»»! de graine «le lin, avec une perte de 15 cents par boisseau,'il perd $ 00,000.Sur 46,00 i têtes de bét'ill vivant, pesant 1,200 livres par tête, s\u2019il ne perd qu\u2019un ccntin par livre, il perd une autre somme de $500,000, Sur les transactions de l\u2019année en 1\tcouru, en prenant le minimum des ex-! portations et les prix actuels du mar- ¦\tebé du jour, les agriculteurs des trois 1 provinces des prairies font une perte qui n\u2019est pan inférieure à $12,000,000, (A suivre A la page 4) & 0» Un Avis de Santa Claus \u2022\u2022Vous pourrie* faire le t«>ur nc.procure A la mnUon la nuisique appropriée do «aile de concert.\t.Nous avons un grand choix de rêBistrea fronçais parmi lesquels se trouvent les eui ant .CHANT /1S0Q1I 12 Duos Comiques pouces.douMe-face, $1.50 LeedeuxChanteur* «uifc place i Ici part ici Hf >-ro L's(l««ux('baiilonrasan-pliintre, tous «>nt parlé de \"CON-\t\u2022\t¦ 8ULTKR l\u2019amirautr.\u201d\tM.Borden Et pas un mot n\u2019a été dit du non- 1\t^ NC\\V\u201cYork veau dogme nationaliste : la c«)nstil- 1\t.tant les chiffres des importations et ' des exportations entre les deux pay®.Ces chiffres qui, autrefois, faisaient bondir les conservateurs et leur faisaient déplorer la misérable situation où mais plaçait l\u2019adverse balance de ce commerce, servent aujourd'hui A , d'autres fins.La \"Gazette\" et ses congénères a-vaient l\u2019habitude de reprocher au , gouvernement Laurier le fait que nous achetions aux Etats-Unis beaucoup plus que nous ns leur vendions; et ils demandaient un relèvement du tarif pour empêcher cela.! L\u2019hon.M.Borden a presque promis qu\u2019il n\u2019y aurait pas de relèvement de tarif; 11 n déclaré que le Canada est satisfait de ne vendre aux Etats-Unis de $104,000,000 de produits par année, tandis qu\u2019il y achète pour $285.000,000.Lorsque le gouvernement Laurier a voulu diminuer cette différence eu j obtenant l\u2019entrée libre aux Etats-1 Unis pour nos produits naturels, le ! parti conservateur a\u2019y est opposé \u2019 avec mircès, sous le prétexte que 1 noua seritins amenés inévitablement A , l\u2019annexion.Alors, il faut compter que, déaor- J mais, on ne nous rcbiittra plus le* 1 oreilles de cette guitare de la balnu- ! ce du c«»mmerce! 3*u\tde la l\u2019imne DERRICKS A Cordes et à Chevalet Immobile ACCESSOIRES DE TOUTES SORTES POUR DERRICKS CABLES, TRAINEAUX.SEAUX, P (JULIES, CRIC 4 F.H.\u201c\"\u2018,1 sjAaTcobrïRu Niw Imperial Bank Buildln; PH0NR8 MAIN ««20-3421 311-l-P L.(JX £ \u2022VJ FREEMAN'S HOTEL.MONTREAL tation du Canada dans les relations extérieures de l'empire britannique.Ni M.Borden, ni M.Monk, ni M.Hazen, ni M.White, n\u2019ont même fait allusion à cette condition \"ntne-qua-,nou,\" posée, par I*1M.Bourassa et Caban, comme devant précéder toute contribution du Canada A la défense , de l\u2019Empire.Mais tous ont convenu qu'il fallait \"CONSULTER L\u2019AMIRAUTE.\" La tirade la plus nafve.toutefois, de la harangue de M.Bourassa.a été \u2022 celle oh il h tonné encor* une fols ' contre \"Ueeprit de pafci; \" au len- demain même du jour ott cens trM «e ' L'hon.Al.Borden parlant au Canadian Club de New York, n voulu donner une preuve que la Canada n'avait aucune répugnance à faire du commerce avec les Etats-Unis, en ci- KRUGâ C2 PRIVATE CUVEE CHAMPAGNE I Ü K '.t«itl 1\u2018lCPU ^ r.g ^rçnaaigMCTjg^Aeiwv».Mowmau I \"\tIM-n-Vwi* C»n annonce un \u2018'grand\" banquet pour M.Monk.8a faim ne connaît décidément plus j de borne*.Félicltera-t-on ce farceur d\u2019avoir accepté un portefeuille de M.Borden \"sans entente\" au sujet de lu marine?Ou le complimentera-t-«*n d\u2019avoir menti outrageusement en pleine Chambre au sujet de la résolution du 29 mars 1909?Boira-t-on au plébiscite, ce qui serait une bonne façon de le noyer dé- ( finitivement?Est-ce au farceur, à l'hypocrite ou au menteur qu\u2019on offre ce banquet?Autre question : Ihu» \"revenants,\" comme dibalt Bourassa, assisteront-ils à ce .\"rigodon\"?Aux dernières dépêches de Yarmouth, le Maître danse toujours en compagnie des \u2018\u2022demoiselles\" de l\u2019endroit.On dit qu'il a le pied tout aussi \"léger\u201d qu'cllea, et.que c\u2019est une \"séduction\" de le v«jir battre des «nUvchata» COIN DE RUE MONT- DANS LE CENTRE DES AFFAIRES Mapnifiipie propriété en pierre et brique solide, logement* et.magasins, située en plein centre des affaire'*.Placement «le première classe pour quiconque a $5.000 ^ $10.«nm à disposer.S\u2019adresser A CHEVRIER Si CIE.408 RUE MONT-ROYAL EST.2U-1-P La biographie du p\u2019tlt chasseur paraîtra en mai prochain, sotm le titre: \"Mort de déception.\" Une souscription va être faite parmi les membres du barreau de Montréal pour assurer la publication de cette reuvre qui aura un caractère légal important.Le \u2022\u2022Devoir\" publie samedi un article Intitulé: \"Liona et Moutons.\" C\u2019est, apparemment, Phistoire du nationalisme avant et après le 21 septembre.M.Bruno Nantel est rentré ch« lui, après une brillante session.11 est prêt A parier, cependant qu\u2019il parlera mieux et plus longu< ment encore à la reprise.Voilà maintenant M.Pelletier qui |soulève un \"poing.\" L\u2019exemple de M.M«*nk a porté} noua avons maintenant deux boxeurs parmi nos ministres.Us pourront s'entraîner ensemble, et nu besoin Bruno leur servira «le \" punching bag.\" BRANDY Ph.richard C*EST UK COGKAC dûment elrtmné parmi lem eaux de vie de choix.IL DEFIE LA CRITIQUE Il ent pur, U aVitçe qui développe toute* le» qunli* té» de finemsc, de force et
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