Mémoire de la Ville de Saguenay présenté à la Commission de l'aménagement du territoire : dans le cadre des consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi 155, Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d'habitation du Québec / Ville de Saguenay
Voir les informations
Détails du document
Informations détaillées
- Conditions générales d'utilisation :
-
- Titre :
- Mémoire de la Ville de Saguenay présenté à la Commission de l'aménagement du territoire : dans le cadre des consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi 155, Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d'habitation du Québec / Ville de Saguenay
- Créateurs :
- Éditeur :
- Genre spécifique :
- Sujets traités :
- Description matérielle :
- 1 ressource en ligne (12 pages)
- Notice détaillée :
- Collections et fonds :
- Lieu de conservation :
-
Lien :Le lien est la meilleure manière de partager ou de conserver une ressource. Il est basé sur l'ARK (Archival Resource Key), un identifiant pérenne. Seules les suppressions et les nouvelles numérisations pourraient rendre ce lien invalide.
-
Fichier (1)
Références
Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.
Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.