Le Clairon, 10 décembre 1926, vendredi 10 décembre 1926

[" ff if ! .¢ \\ \u2018 Pa r a + te 0 5 * 1.PEPIN TEN - À .if ps S \u2018 ! re, / .« SAINT-HYACINTHE, 10 DECEMBRE 1926.JOURNAL HEBDOMADAI RE PARAISSANT Tous les VENDREDIS e Clairon | PUBLIÉ 'PAR- L\u2019Imprimerie Yamaska INCORPOREE | - LE JUGEMENT DE LA COUR D\u2019APPEL IV La question sur laquelle le jugement de la Cour d'Appel dans la cause de la Cité contre l'Oeuvre du Patronage aurait la plus forte répercussion si la, Cour Suprême ne vient pas le modifier est, celle de l'imposition de la taxe de la consommation de l\u2019eau.Le règlement actuel qui a été déclaré inopérant quant à ce qui concerne les corporations religieuses existe depuis plusieurs années et toutes ces corporations, moins l'Oeuvre du Patronage, payaient ponctuellement leurs charges d\u2019eau, à venir jusqu\u2019au jour du prononcé du jugement de la Cour d'Appel.Comme on le sait la refonte de la charte de la Cité fut faite en 1915.Jusqu'à cette époque l\u2019administration de l\u2019aqueduc était régie par des dispositions particulières de la vieille charte de la ville.En 1915 la ville incorpora dans sa loi les termes de la Loi des Cités et Villes sur plusieurs points et C\u2019est ce qu\u2019elle fit relativement à ses pouvoirs concernant le maintien de son aquedue.L'aqueduc quant à son coût de construction et ses dépenses d'opération était censé se subvenir par ses revenus.La loi des Cités ct des Villes permet aux conseils municipaux de prélever une taxe spéciale sur les propriétaires et occupants de terrains bâtis pour rencontrer le paiement des intérêts sur les sommes cmpruntées pour la construction des aqueducs et pour effectuer le remboursement des capitaux empruntés.L'exercice de ce pouvoir ne paraît que facui- tatif.Voici les termes propres de l\u2019article qui a trait à cette taxe spéciale tels qu'ils ont été incorporés dans notre nouvelle charte : \u201c5651.Le conseil peut, dans le but de rencontrer les intérêts des sommes dépensées pour la construction d\u2019aqueduc, puits publics, citernes ou réservoirs, et de créer un fonds d'amortissement, imposer, par règlement, sur tous les propriétaires ou occupants de \u2018 maisons, magasins ou autres bâtiments, une taxe spéciale annuelle du taux qu'il détermine, sur la valeur cotisée de chaque maison, magasin ou bâtiment, y compris le terrain.\u201cLe fonds d'amortissement créé en vertu du présent article est placé et administré comme celui mentionné en l\u2019article 577.\" Le conseil de ville de Saint-Hyacinthe prétend ne s'être jamais prévalu de ce pouvoir pour imposer ses charges d'eau.La Cour d\u2019Appel a déclaré qu\u2019elle s\u2019en était prévalue dans son règlement de la consommation de l\u2019eau.La loi des Cités et Villes contient une disposition additionnelle quand à ce qui concerne les droits pour les municipalités d'imposer un tarif de l'eau.Cette disposition a aussi été incluse dans notre nouvelle charte.En voici la teneur : , \u201c5653.Le conseil peut faire, amender et abroger des règlements : \u201clo.20.° 3o Pour fixer la taxe de l\u2019eau, en sus de la taxe spéciale mentionnée dans l\u2019article 5651 ; pour fournir des compteurs qui sont placés dans les bâtiments ou établissements afin de mesurer et compter la quantité d\u2019eau qui y est consommée, et pour fixer le prix de l\u2019eau et de la location de ces compteurs.\u201d Notre conseil municipal s\u2019est basé sur cet article pour adopter son règlement établissant le tarif de la consommation de l'eau à Saint-Hyacinthe.De cette taxe les corporations religieuses ne sont pas exemptées par la charte et c\u2019est pourquoi le conseil municipal l\u2019a appliquée à tout le monde.Ces préliminaires étant posés voici quel a été le jugement de la Cour d'Appel sur ce point important : \u201cCONSIDERANT qu'au lieu d'imposer la taxe véritable pour \u201cconsommation de Veau\u201d comme le lui permettait l\u2019article 5653 des Statuts Refondus de Québec, l\u2019Intimée s\u2019est pourvue quant au coût de son aqueduc et à raison du pouvoir distinct qui lui résulte de l\u2019article 5651 des dits Statuts ; \u201cCONSIDERANT que tenue à la taxe de l\u2019article 6653, l\u2019Appelante est Brempte de celle de l\u2019article 5651 des Status Refondus de Québec, 1909 ; \u201cCONSIDERANT qu\u2019ainsi établie la taxe d\u2019eau invoquée par l\u2019Intimée ne peut constituer.un titre légal contre l\u2019Appelante et donner lieu à une condamnation contre elle ;\u201d © Apres avoir posé ces considérants la Cour d'Appel déclare que la réclamation de $1188.faite par la ville pour charges d\u2019eau contre l\u2019Oeuvre du Patronage cst mal fondée et Ia rejette.Elle a été évidemment.amenée à cette décision parce que elle a interprété la section, 2 du règlement de la cité fixant la taxe de la consommation de l\u2019eau comme imposant la taxe spéciale mentionnée à l\u2019article 5651 de sa charte.Voici cette clause : Ce \u201cSection 2 \u2014 Une taxe de consommation de l\u2019eau uniforme de six millièmes de la valeur foncière, portée au rôle d\u2019évaluation ost présentement imposée sur tous les locataires, occupants ou propriétaires-occupants d\u2019une maison d'habitation, ou d\u2019un bâtiment occupé comme magasin, boutique, bureau, entrepôt, écurie, manufacture ou autres places d\u2019affaires, comme églises, collèges, séminaires, pensionnats, couvents, hôpitaux, asiles, écoles, académies, prisons, maisons d'industrie ct de réforme, lorsque la dite maison ou le dit immeuble est occupé dans son entier par la mé- me personne, corporation, compagnie, ou autre société de personnes.\u201d On remarquera que le premier considérant de la Cour d\u2019Appel au sujet de cette question est quelque peu vague car celui qui l\u2019a rédigé a inséré le mot plutôt dans la dernière partie de ce considérant ce qui flotter une incertitude sur la portée de l\u2019article incriminé du règlement de la consommation de l\u2019eau : ce considérant.conclut ainsi : \u201cl'Intimée (la ville) s'est plutôt pourvue quant au coût de son aqueduc et à raison du pouvoir distinct qui lui résulte de l\u2019article 5651 des dits statuts ;\u201d Si l\u2019opinion de la Cour d\u2019Appel avait, été positive pourquoi avoir inséré ce mot \u201cplutôt\u201d ?Ce qu'il y a de certain c\u2019est que le con- scil municipal n\u2019a jamais voulu imposer et n\u2019a jamais eu même l'intention d'imposer la taxe spéciale mentionnée à cet article 5651.La prétention actuelle du conseil municipal c\u2019est que les termes mêmes de l'article du règlement de la consommation de l\u2019eau indiquent clairement qu\u2019il n\u2019a jamais imposé la taxe spéciale en question.Le règlement impose la taxe de six millièmes non sur \u201ctous les propriétaires ou occupants de maisons, magasins ou autres bâtiments,\u201d comme le voudrait l\u2019article 5651 mais sur les locataires, occupants ou propriétaires-occupants de maisons, magasins ou autres bâtiments.\u201d \u2018La taxe imposée par le conseil municipal est donc une taxe d'occupation et non une taxe foncière spéciale de la nature de celle autorisée par l'article 5651.Le conseil a bien indiqué son intention en ne comprenant pas les simples propriétaires dans sa liste des personnes imposées et si un propriétaire est frappé par cette clause du règlement il l\u2019est non pas parce qu'il est propriétaire mais parce qu'il est occupant d'une propriété qui lui appartient.\u2018Cette charge ne peut pas étre une charge fonciére parce qu \u2018elle s'applique même aux locataires._ Les juges ont-ils été d\u2019opinion que le conseil municipal n\u2019a pas le droit de se rembourser par la taxe dela consommation de l\u2019eau des dépenses d\u2019intérêt et d'amortissement sur les capitaux empruntés pour fins de construction de l\u2019aqueduc et auraient-ils mal exprimé leur opinion dans le considérant du jugement que nous avons cité ?Nous l\u2019ignorons mais si tel est le cas nous prétendons que cette opinion ne peut découler de motre loi municipale.D'abord le gros des emprunts que nous avons faits pour notre aqueduc a été longtemps avant que les clauses de la loi des Cités et Villes ayant trait à notre aqueduc soient incorporées dans notre charte.On ne peut pas prétendre que ces clauses aient eu un effet rétroactif car le législateur ne l'a pas dit et les règlements d'emprunt pour.achat et construction d'aqueduc antérieurs à notre nouvelle.charte ont toujours prévu à ce que les laisse.paiements d'intérêts et les remboursements -de capital soient effectués à même les revenus de l\u2019aqueduc.Et maintenant lorsque l\u2019article 5651 parle de taxe spéciale il ne fait pas au conseil municipal une obligation de l\u2019imposer il dit tout simplement : \u201cLe conseil peut dans le but de rencontrer les intérêts des sommes dépensées, etc.\u201d Les juges de la Cour d'Appel ont-ils interprété que le mot \u201cpeut\u201d veut iei dire \u201cdoit\u201d ?N'est-il pas plus rationel d'interpréter cet article comme il a toujours été compris par le commun des mortels.Dans lc cas d'insuffisance de revenus de la taxe de la consommation de l\u2019eau mentionnée à l\u2019article 5653 le conseil dans le but de rembourser ceux qui ont fait des prêts à la ville de leurs intérêts et de leurs capitaux peut imposer la taxe spéciale mentionnée à l\u2019article 5651.Quel serait l\u2019effet de cette loi si elle signifiait réellement que le conseil doit nécessairement prélever une taxe spéciale sur les propriétaires et les occupants de terrains construits pour rencontrer le paiement des intérêts ct des amortissements sur les capitaux empruntés pour la construction ct l\u2019extension de l\u2019aquedue ?Une taxe spéciale serait imposée sur tous les terrains construits en exceptant les terrains exemptés dont l'évaluation s\u2019élève aujourd\u2019hui au chiffre formidable de deux millions au delà et les propriétaires qui n\u2019occupent pas leurs propriétés mais les louent paicraient cette taxe d\u2019eau sur leurs propriétés louées et même non occupées.Le propriétaire pour se refaire devra se rabattre sur son locataire quand il le pourra; quand il ne le pourra pas ou quand ses locaux ne seront pas habités ce sera une perte sèche et une perte considérable pour lui.Quand au locataire il ne sera pas mieux ; s\u2019il est bon pour payer, il devra rembourser en augmentation du coût de son loyer la taxe spéciale payée par le propriétaire et sa taxe de consommation augmentée de la taxe spéciale lui coûtera plus qu\u2019aujourd'hui puisque tout près d\u2019un tiers des propriétaires de la ville en\u2019 seraient exemptés, les deux autres tiers devant payer pour le tout.Comment les propriétaires accepteraient- ils une solution comme celle-là à Saint-Hya- cinthe ?Comment ceux d\u2019entre eux qui ont des maisons vacantes accepteront-ils d\u2019ajouter à leurs pertes actuelles celles qu'ils feront en payant cette taxe spéciale additionnelle pour de l\u2019eau qu\u2019ils ne consommeront pas, que personne même ne consommera ?Le conseil a donc eu raison d\u2019aller à la Cour Suprême pour faire renverser un tel jugement.Si cette Cour déclare que le mot \u201cpeut\u201d veut dire \u201cdoit\u201d il devra prendre les mesures pour faire trouver par la législature un terme plus clair pour distinguer un pouvoir facultatif d\u2019une obligation rigoureuse.Comme cet article est déjà trop long ct comme nous avons des considérations = additionnelles à faire sur cette question du tarif de l\u2019eau nous y reviendrons dans un prochain article.ER Brechar ds M.J.LAFRAMBOISE SON ELOGE PRONONCE PAR LE MAIRE BOUCHARD AU BANQUET D'HIER SOIR.Cher monsieur Laframboise : »Le groupe de citoyens qui m'a demandé d'accepter la présidence de la fête que nous vous donnons ce soir m\u2019a investi d'un honneur qui me serait tout à fait agréable si je ne craignais point de ne pas être, malgré toute ma bonne volonté, à la hauteur de la situation.L'idée de vous offrir un dîner était d'autant plus louable qu\u2019elle était inspirée uniquement par l'amitié et la reconnaissance.Les banquets, qui ne sont pas déjà chose très fréquente, sont généralement donnés à des puissants du jour, à des hommes qui peuvent disposer de faveurs politiques, financières ou sociales.C'est ce qui fait que parmi les convi- \u2018ves de ces diners habituels il peut s\u2019en trouver un plus ou moins grand nombre ches qui des motifs d'intérêt personnel se sont ajoutés ; Suite.en page 4 Colonne du Bon Citoyen Pour notre beau Maska, la petite patrie, Mais celle qui nous est toujours la plus chérie.LE LEÇON DE L'ORMEAU Il est campé à l\u2019extrémité Est de \u2018la bande de pelouse s\u2019allongeant sur le Boulevard Girouard, entre.la rue Ste-Anne et la rue du Palais, Il a été transplanté à quelques verges du tronc d\u2019un orme centenaire dont la tête dépasse les hauts édifices qui bordent la rue comme si ses rameaux voulaient fuir l'ombre et s\u2019enivrer du plus de soleil possible.Ln tête du vicil orme est si élevée vers la nue que son épaisse chevelure, projetant son ombrage plutôt sur,les toits/ ne prive pas le jeune ormeau d'aucun rayon de la lumière de l'astre qui nourrit de sa chaleur bienfaisante tout ce qui vit sur la terre.Il était déjà âgé de quelques années lorsqu'il fut transporté aux pieds de l\u2019orme céntenaire.Il venait d\u2019un coin des anciens jardins du maire de la ville.En bordure de ces jardins se trouvent de vieux ormes qui sont contemporains avec les arbres centenaires de la Place Dessaulles.À certaines époques de l\u2019année ces vieux ormes, accomplissant lc rite de la mature qui cherche sans cesse à se renouveler, jettent des myriades de samares, petits fruits ailés qui reproduisent quand les vents les font tomber dans une terre fertile les géants qui leur ont donné naissance.Les vents sèment au hasard mais ce fut un hasard heureux pour celte semence ailée qui alla choir dans ce coin des jardins du maire.Lorsque sa pousse grêle sortit de ce sol généreux son propriétaire l'avait distinguée des mauvaises herbes que son jardinier devait faire impitoyablement tomber sous le tranchant de sa faux et il avait mis en terre, près d\u2019elle, une fiche indicatrice pour marquer qu\u2019elle devait être épargnée et qu\u2019elle avait été choisie pour subsister et grandir.Elle fut entourée de soins dès les premiers moments de sa croissance.Son pied fut débarrassé des herbes \u2018à racines voraces qui auraient privé le tendre semis des sucs de la terro qui le nourrissaient.Un arrosage bienfaisant suppléait au temps de sécheresse à l'humidité des pluies qui se faisaient trop rares.Un solide tuteur fut donné à sa tige flexible pour l'empêcher de s\u2019allonger au hasard en prenant des formes disgracieuses, Des branches latérales qui auraient privé la tige mère d\u2019une vitalité nécessaire à sa robustesse future tombèrent, sans merci, sous les lames du sécateur.- Et la jeune plante entourée de «es soins assidus croissait en hauteur et en beauté.Sur la pointe Est de la bande de pelouse s\u2019allongeant sur le Boulevard Girouard la municipalité avait fait abattre un des vieux ormes centenaires.Privé d\u2019une bonne partie de ses racines que les terrassiers avaient coupées pour asseoir les pavages nouveaux sa vigueur était décrue de jour en jour.Ses branches ne recevant plus la quantité de sève suffisante s\u2019étaient affaiblies et commençaient à sécher.Les vers avaient commencé leur oeuvre de destruction dans le tronc de l\u2019arbre et sa ruine s\u2019annonçait com- Rep _ me imminente.C\u2019est alors que la municipalité décréta son abattage mais alors seulement car l\u2019en]è- vement d\u2019un de ces vieux ormes n\u2019est toujours décidé qu\u2019après de longues et minutieuses enquêtes, tellement on tient à les conserver.Il fallait donner un successeur à cclui qui depuis au delà de cent ans occupait la première place sur la bande de pelouse s\u2019allongeant sur le Boulevard.La plantation des arbres n\u2019est pas \u2018chose nouvelle à Saint-Hya- cinthe.Elle a toujours été encouragée chez nous de temps immémorial ct si nous jouissons au- jourd\u2019hui de cette dense verdure aérienne qui donne à notre ville, en été, l\u2019aspect d\u2019un bois dans lequel sur certaines de nos avenues nos maisons sont comme de doux nids d\u2019oiseaux nous le devons au fait que les fondateurs de cette ville furent de zélés planteurs d'arbres.L\u2019incendie qui, à presque tous les quarts de siècle, est venu détruire en quelques heures ie fruit des soins d'une génération d'hommes, a contribué à maintenir chez nous l\u2019habitude de planter en nous forçant à remplacer les trones caleinés par de nouvelles pousses, \u2019 \u2018Mais cette plantation, qui paraît chose facile, est loin d'être toujours couronnée de succès et ils ne sont pas rares les citoyens qui ont dû reprendre leur travail cinq ou six fois avant de le réussir.Depuis plusieurs années la ville clle-méme fait planter, à l'automne ou au printemps, plusieurs centaines d\u2019arbres mais à venir jusqu'ici, de ce nombre, il n\u2019y cn a qu\u2019une très faible proportion qui survivent.Pourquoi s\u2019en trouve-t-il autant qui meurent et sans causes apparentes ?L'ormeau campé à l'extrémité de la bande de pelouse du Boulevard Girouard nous l\u2019a enseigné.Les jeunes arbres que l\u2019on a généralement plantés jusqu\u2019ici provenaient des bois de Saint-Domi- nique.Ils étaient tous poussés à l'état sauvage, dans une terre d'une nature différente de la nôtre ct protégée contre les grands vents par la forêt de laquelle on les avait tirés.Sur la même pelouse, où se trouve le jeune ormeau, depuis «| une dizaine d'années on a essayé, \u2018à tous les printemps, d'établir de ces arbres importés des terres rocailleuses de Saint-Dominique.Seule une plane a réussi à survivre et sa tête dénudée indique toutes les misères qu\u2019elle a eues à se maintenir sur ce sol pourtant généreux mais étranger pour elle.Tous les autres ont eu le sort des centaines et des centaines de ceux que la municipalité a plantés ici ct là en bordure de nos rues et qui, n\u2019ayant pu s'acclimater, à l'exception d\u2019un très petit nombre, sont péris après avoir donné une poussée ou deux de feuilles.Le jeune ormeau, lui, après avoir passé deux ou trois ans sur la même pelouse du Boulevard Girouard est vigoureux et fort et, à aucun moment après sa transplantation, il n\u2019a donné les moindres signes de ralentissement dans sa croissance.Pourquoi réussit-il si bien à croître sur le même sol où les autres dépérissent et finissent par mourir ?La raison en est qu'il a été transplanté sur un terrain de la même nature que celui dans lequel il s\u2019est développé et dans un endroit où les conditions olima- tériques sont identiques à celles qui ont entouré sa première croissance ; quoique changé dé\u2019 site Al est resté ches lui.Suite à la:page:8 > LE CLAIRON, SAINT-HYACINTHE.J'étais transporté à la pensée de ce trajet en tête à tête, car Pierre était sourd comme un pot, et les NOUVELLE HEBDOMADAIRE rideaux de cuir, les paquets seraient un écran \u2018protecteur favorable à mes audaces.Bien vite j'avais installé la cou- sinette et m\u2019installai près d\u2019elle.LE GLOBE faire vis-a-vis avec le globe.Mais \u2014 Nous sommes très bien, quand on voulut nous y faire mon- site ti ! DE GRAND'MERE ter aussi, nos places étaient enva- grand'mère, lui criai-je triompha \u2014 hics par tant de choses précieuses, dont les deux époux ne pouvaient se résigner à se séparer, qu\u2019il leur sembla encore moins dur de sacrifier leurs petits-enfants.\u2014 Ils pourraient monter dans la tapissière, proposa l\u2019un.C'était un.antique globe de cristal, qui, sur un socle de bois noir, ceinturé d\u2019une chenille verte, pour empêcher la poussière de passer, défendait des injures du temps ia pendule de mariage de mes grands parents, laquelle représentait \u201cEstelle et Némorin\u201d avec deux colombes se becquetant.\u201cEstelle, Némorin\u201d la pendule, le globe se confondaient dans ma vénération enfantine.Un bronze de Clodion, une horloge de Bouie n'eussent pas eu pareil prestige.Quand ma grand'mère arrivait à sa campagne, premier soin, avant même d'ôter son chapeau, était d'aller à la cheminée, et d'enlever le globe qu\u2019elle posait sur la table.\u2014 N\u2019y touche pas surtout, petit ! Le ton et le regard qui l\u2019accompagnait me pénétrait d\u2019une salutaire appréhension et je demeurais pétrifié sans oser remuer un doigt tant que durait l\u2019opération du remontage (dix tours pas plus), ruminant les pires catastrophes: Si le chat sautait sur la table pour fêter sa maîtresse et faisait chavirer le globe ?Si un tableau se décrochait ct tombait dessus ?si !.si !.Jen avais la chair de poule et! je me tenais à distance respecuu-! euse afin de ne pas être compromis dans l\u2019accident.Quand tout était en ordre, je respirais plus librement, et grand\u201d mère me disait souriante : \u2014 Maintenant nous allons dire bonjour à Catherine.C'était une grosse bouteille carrée contenant une liqueur d'orange de sa composition dont on m\u2019accordait un dé à coudre aux grandes solennités.Le remontage de la pendule en était une ! \u201c + + Je n'étais plus un petit garçon, j'étais revenu de bien des choses \u2014 je finissais ma rhétorique ! \u201cEstelle, Némorin\u201d la pendule, le globe, voire même Catherine avaient perdu de leur importance, en revanche, le sexe en avait beaucoup gagné et, entre camarade de Dupuis dans la Périchole : \u201cLes femmes, les femmes, Les femmes, il n\u2019y a que ça.Tant que ia terre tournera, La femme toujours règnera.\u201d Cependant malgré mon aplomb, mes poils follets, mes allures conquérantes, j'étais encore fort novice, mais mon innocence commençait à me peser et je comptais bien prendre mes grades avant la rentrée, d\u2019autant \u2018que mes vacances étaient fort émoustillées par une petite cousine beaucoup plus délurée que moi sous son air ingénu.Annette sortait du couvent, elle ne savait pas grand'chose et paraissait fort émerveillée de ma sei- ence, bien que son sourire moqueur démentit parfois ses exclamations _laudatives.Mais en certaines matières, les plus naïves en remon- \u2018 treraient à un bachelier.et je ne l\u2019étais pas encore.Au fond, me prenait-elle bien au sérieux ?J'aurais voulu tirer la chose au clair, \u201cje n\u2019avais pas l\u2019ose\u201d, selon une locution enfantine et elle me glissait entre les.doigts aux moindres travaux d'approche.L'heure et le lieu étaient cependant favorables, les grands bois silencieux, le clos fermé de haies vives, le tapis d'herbe tendre, les pommiers tentateurs, tout incitait au péché les filles d'Eve.Pt l\u2019on allait quitter à jamais tout cela.Le domaine familial était exproprié et le déménagement prochain absorbait mes grands-parents désolés, qui tout soucieux du sort de leurs vieux meubles, oubliaient un peu de surveiller les jeunes gens, et si j'avais été plus hardi.* a ee Le jour du départ était arrivé et je n'avais pas encore brûlé mes vaisseaux.Le mobilier désuet de plusieurs générations était livré aux déménageurs, les plus vénérables reli-| ques étaient empilés dans la tapis- | sière sous la garde d\u2019un, vieux do- |\u2019 mestique, quant à la fameuse pendule, elle était sur les genoux de' grand'mère, dans le petit omnibus-|: de'femille et grand-père devait lui Venez donc, Annettelement en refermant la portière.aurais dû avoir le triomphe plus modeste ! Grand'mère qui avait de forts bons yeux, malgré ses lunettes, ju- gen ma joie intempestive et ouvrit la bouche pour nous faire redescendre, mais clle se ravisa et com- \u2014 Elle est déjà bien remplie.|me grand-père se