Le Clairon, 19 août 1927, vendredi 19 août 1927

[" M\" JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT Tous les VENDREDIS =\" NOTRE UNITE SANITAIRE Dans quelque quinze jours sera définitivement ouverte dans notre ville I'unité sanitaire des Comtés de Saint-Hyacinthe et Rouville.Cette unité sanitaire sera sous la \u2018charge du Dr Choquette, anciennement de Saint-Damase, qui est revenu d'un long voyage d'études spéciales fait aux Etats-Unis.Le Docteur Choquette est allé se perfectionner dans la branche de l'hygiène publique.I a suivi un cours particulier qui est donné aux médecins bygiénistes par l\u2019Institut Rockefeller qui subventionne généreusement notre unité sanitaire.La direction générale des Unités Sanitaires de la province est faite par le Dr Alphonse Lessard, directeur du Département de la Santé de la Province de Québec.Le conseil municipal de notre ville remettra à cette unité sanitaire la surveillance de notre municipalité au point de vue hygiénique.Cette unité remplira avec cfficacité les devoirs qu\u2019avait à exécuter notre département d'hygiène.Gette unité sanitaire surveillera aussi toutes les municipalités rurales des \u2018deux comtés.Il est probable que la ville de Marie-Ville se placera aussi sous sa surveillance.Le bien que font les unités sanitaires commence à se faire sentir dans la province et, le.travail du département provincial qui en a la direction est l\u2019objet de commentaires élogieux de la part de ceux qui s\u2019occupent de la question de la santé publique même à l'étranger.Voici un article que vient de publier à ce sujet La Presse de Montréal : ot : Le docteur John Ferrell}'de la Fondation Rockefeller, et les méde- vins qui l\u2019accompagnaient ici, n\u2019ont pas caché leur satisfaction de la manière dont les quatre unités sanitaires existantes \u2018dans la province de Québec ont été établies etrde la façon dont elles fonctionnent.Et ies médecins américains se sont èmpressés dé féliciter 1e docteur Alphonse Lessard, directeur du service provincial d'hygiène, qui s'était chargé de l\u2019entreprise.; Rappelons que le: système des unités sanitaires a pour objet de grouper ensemble certaines parties de territoire, au point de vue hygiène et lutte contre les maladies contägieuses, particulièrement la tu- \u2018'berculose.Ainsi, les unités actuelles, dans la Beauce, dans la région du Lac Saint-Jean, à Saint-Hyacinthe et à Saint-Jean d\u2019Iberville, comprennent ensemble six comtés.Chacune d\u2019elles possède son personnel médical régulier et permanont, avec uñe installation clinique et un service d\u2019infirmières.Grüce aux ressources que leur fournissent la Fondation Rockefeller, le gouvernement de Québec et les autorités locales, ces unités sanitaires peuvent non seulement se maintenir, mais encore étendre de plus en plus le cercle de leur action bienfaisante.M.Farrell a été à même de constater les résultats obtenus aux E- tats-Unis par la même organisation.Il nous assure que la province de Québec ne tardera pas à s\u2019en bien trouver elle aussi, surtout si les directeurs des unités sanitaires reçoivent l'appui \u2018du public comme ils sont en droit \u2018de l\u2019espérer.Car c\u2019est afin d\u2019écarter les maladies et les épidémies que le docteur Lessard et ses dévoués collaborateurs se dé- \u2018pensent sans compter.(Leur unique but est de protéger les gens des districts ruraux contre la contagion en leur enseignant les règles de l\u2019hygiène.Pour peu que l'on donne aux unités sanitaires la chance de se développer et d'accomplir leur oeuvre, elles auront tôt fait de nous débarrasser de la tuberculose qui ravage si profondément notre population.Le représentant de la Fondation Rockefeller a rappelé que la province de Québec a été la première du Canada à \u2018adopter le système des unités.Elle donne encore une fois une preuve de son esprit de progrès.Comme dans les autres cas, elle sera aussi la première à en bénéficier.Déjà la Colombie Britannique et la Saskatchewan s'apprêtent à suivre son exemple.CE re NEUVIEME CONVENTION DE L'UNION DES MUNICIPALITES DE LA PROVINCE DE QUEBEC, TENUE A BORD DU \u201cKINGSTON\u201d DU 13 AU 18 JUIN 1927 (Suite de la conférence de M.OSCAR MORIN) Certains règlements municipaux imposent une taxe plus considérable sur une personne travaillant dans la municipalité à raison du fait que cette personne n'y a pas son domicile.Ceci est défendu pour l'avenir,/ par cette loi.Ainsi, la cité de Québec ne pourrait pas décréter qu\u2019un avocat qui demeure à Québec paiera $25.00 et s\u2019il demeure à Lévis mais exerce sa profession à Québec, il devra payer $35.00 Voilà pour ce qui concerne les cités et villes.Des modifications importantes ont été apportées au code municipal et je signale spécialement à l'attention des officiers des municipalités rurales, les dispositions suivantes : \u2014 La loi 17 George V, chapitre 74, à la section une, remplace l\u2019article 82 du code municipal, par le silivant : \u2014 \u201c82, Le chef du conseil se nomme \u201cmaire\u201d et eat élu par les tous les deux ans, chaque année désignée par un nombre impair\u2019.J'ai constaté que dans quelques municipalités rurales, une trentaine peut- être, l'élection du maire n'avait pas lieu la même année que dans toutes les autres.Cela provenait du fait que ces municipalités avaient été érigée» après l'élection générale des maires.Le chef du conseil était élu à une date fixe par le ministre des affaires municipales.Comme il n'était en fonctions que depuis quelques mois à peine, lors de l'élection générale suivante, il se prévalait du fait que l'article 82 disait tout simplement que le maire est élu pour deux ans et attendait l'année suivante pour faire renouveler son mandat.La législature considère qu'il est de l'intérêt public que l'élection de tous les maires ait lieu en même temps, la même année, aoit au mois de janvier, soit au mois de mai, suivant le cas.C'est pourquoi cette nouvelle loi dit que tous les maires devront être élus tous les deux ans, chaque année désignée par un nombre impair.Ainsi, en 1929, tous les maires des municipalités régies par le code municipal devront subir une élection, quelle que soit la date à laquelle ils auront été élus.Cette section n\u2019entrera en vigueur que le ler janvier 1929, d\u2019après la section 18 de la loi ct, jusqu'à cette date du ler janvier 1929, les élections pourront être tenues comme par le passé.électeurs -&nnuels.ll fallait payer le constructeur immédiatement et attendre deux, trois ; plusieur \u2018 e -| moyens primitifs et des développements maintenant en usage soit bitumineux | ou à surface plus dure pour pavages qui, ont été faits récemment au Canada.SAINT-HYACINTHE, 19 AOUT \u20181027 o + = «ese ce iem iin epee cme cov.a e Clairon - I La section 3 ajoute, au code municipal, l'article suivant : \u2014 \u2018131a.Le lieutenant-gouverneur peut révoquer l'arrêté en conseil passé en vertu de l'article 130, -et telle révocation prend effet à compter de la date de la publication d\u2019un avis du ministre des affaires zette officielle de Québec\u2019.Certaines municipalités ont obtenu, autrefois, la permission de faire en anglais ou en français seulement, suivant le cas, la publication des avis pu- blice, etc, alors qu'il n\u2019y avait préjudice pour personne.Depuis, les conditions ont changé et il y a une minorité importante qui ne comprend pas la langue municipales dans la gade la majorité.Cette loi permet au lieutenant-gouverneur de révoquer la permission accordée autrefois afin de rendre justice a la minorité.Les sections 4, 5, 6, et 7 permettent au conseil d'ouvrir deux ou plu- -sieurs bureaux \u2018de votation, pour les élections municipales lorsqu'il y a plus de deux cents électeurs, ou, sans égard au nombre des électeurs, si l'étendue du territoire de la municipalité, dans l'opinion du conseil, rend telle mesure nécessaire.! Quand on veut se prévaloir de ces dispositions, le conseil doit passer un règlement à cet effet un mois au moins avant la date de la tenue de l'élection.Chaque bureau de votation sera désigné soit par un numéro, soit par la première lettre du nom des électeurs ayant droit d'y voter comme suit, de À à K, de L à R et de S à Z ou autrement selon le cas.\u2019 Tout électeur dont le nom commence par une lettre comprise parmi celles désignant un bureau de votation doit y voter, ou si le bureau de votation est désigné par un numéro, l'électeur devra voter à celui affecté au territoire où il a sa qualification.\u2018élection et il doit nommer un vice-président et un greffier pour chaque bureau additionnel de votation, et il doit fournir au vice-président une liste des ayant le droit de voter à son bureau.La section & amende l'article 371 du code municipal en remplaçant le mot \u2018\u2019immédiat\u2019\u2019 par les mots \u201cdans les quinze jours après le prononcé du jugement\u201d*, Le secrétaire-trésorier est, d'office, le président électeurs Pour toute infraction à un règlement municipal, l'ancienne loi imposait l'emprisonnement à défaut de paiement immédiat de l'amende.Cet amendement apporte un adoucissement en donnant quinze jours au délinquant pour payer son amende.L'article 374, avant l'amendement prescrit par la section 9 de la loi 17 George V, chapitre 74, exigeait qu'un règlement d'emprunt, passé par un conseil de comté, fut approuvé par les électeurs propriétaires de toutes les municipalités du comté dans un délai de pas moins de vingt jours ni plus éloigné que trente jours après la passation du règlement.L'article 408, paragraphe 5, du code municipal permet à une corporation locale de pourvoir à l'éclairage de la municipalité aux frais de toute la corporation ou d'éclairer une partie de la municipalité aux frais de telle partie seulement.La section 1! de 17 George V, chapitre 74 permet au conseil de pourvoir à l'éclairage d'une partie de son territoire aux frais de toute municipalité mais, dans ce dernier cas, le règlement n\u2019entrera en vigueur qu'après avoir été approuvé par les électeurs propriétaires de toute la par le lieutenant-gouverneur en conseil.Cet amendement a été introduit à la demande de plusieurs municipalités, en vue de prévenir des demandes de division.Nous avons constaté que rien dans le code municipal ne disait formellement quand l'année financière devait commencer.La section 12 de 17 George V, chapitre 74 remplace l'article 641 et prescrit que l\u2019année financière de la corporation commence le ler janvier et se termine le 31 décembre de chaque année, mais les taxes, cotisations, licences et autres redevances municipales annuelles sont dues et exigibles aux dates que le conseil détermine.L'article 642 du code municipal permettait à cinq contribuables de demander au conseil de faire faire une vérification des livres du secrétaire-tré- sorier pour les cing dérnières années.En vertu de la loi, c'est le conseil qui avait le droit de choisir le vérificateur.Le choix n\u2019était pas toujours @eureux, les requérants accusaient souvent le vérificateur de partialité au d'incompétence et il s\u2019en suivait des récriminations et des procès.La législature a rémédié à cet état de choses déplorable en prescrivant, par la section 13 de la loi 17 Geo.V, chapitre 59, que le vérificateur sera encore désigné par le conseil mais, avant sa nomination, le choix que le conseil se propose de faire doit être accepté par écrit par la majorité des contribua- qui ont demandé la vérification et, à défaut d'entente entre ces contribuables et le conseil, le vérificateur est nommé par un juge sur requête de l'une des parties après avis de 8 jours francs à l'autre partie.L'article 761 du code municipal permet maintenant au ministre des affaires municipales d'autoriser une municipalité à emprunter à un taux d'intérêt moins élevé que celui fixé dans le règlement, Il arrive quelque fois qu'un règlement prescrit qu'il sera payé un intérêt de 5/4 % ou de 6/4 %, slors que le marché permet d'emprunter à un taux moindre que celui qui est ainsi fixé.Le ministre peut, par une simple lettre, autoriser la réduction du taux trop élevé.L'article 774a est ajouté au code municipal afin de permettre que lorsqu\u2019un emprunt est contracté pour des travaux dont le coût doit être supporté par les propriétaires d'immeubles d'une partie seulement de la municipalité, les propriétaires obligés ont seuls le droit de voter pour l'approbation ou la désapprobation du règlement, mais dans ce cas, il faut que le règlement soit approuvé par une majorité en nombre et en valeur de tous les propriétaires obligés et non pas seulement d\u2019une majorité de ceux qui ont voté.L'article 784 du code municipal défend aux corporations d'emprunter sur billets sans règlement approuvé par les électeurs propriétaires et par le lieutenant-gouverneur en conseil à moins que ce ne soit pour des fins urgentes et imprévues et, encore là, les billets doivent être payés dans l'année.il ne suffit pas de renouveler les billets au bout de l'année, il faut les payer et les membres du conseil qui dérogent à ces prescriptions sont passibles d'une amende de $100.° Vous avez sans doute vu dans les journaux, l'an dernier, que quatre membres d'un conseil.du\u2019 bas du fleuve- avaient été condamnés à $100.d'amende pour avoir enfreint les dispositions de cet article ?Il arrivait que dés municipalités faisaient exécuter des travaux subventionnés en tout ou en partie par le gouvernement de la\u2019 province, mais la subvention du gouvernement était payable en deux, trois ou quatre versements ou quatre ans pour se faire rembourser par le gouvernement.L'article 784 ne permettait pas d'emprunter sur billets sans règlement approuvé par les électeurs et par le lieutenant-gouverneur en conseil, Par une loi de la dernière session, 17 Geo V, chapitre 74, section 16, le conseil peut emprunter sur billets un montant nlexcédant pas celui de la subvention pour la même période de temps que celle fixée pour le versement de, cette subvention et ce par règlement qui n'est pas soumis à l'approbation des électeurs propriétaires mais qui doit être approuvé par le lieüten-nt-gou- verneur en conseil, sur la recommandation du ministre des affaires municipales.>.L'article 202 du code municipal \u2018est amandé par une disposition qui pres- erit que dans le cas ou la clôture de ligne, dont la construction, la réparation ou l'entretien est demandée, sépare des terrains sujets\u2019 à des droits exercés en commun par plusieurs personnes, l'inspecteur agraire, après avoir visité les municipalité et INCORPORÉE lieux et entendu les parties intéressées peut ordonner par la sentence qu'il rend que les travaux demandés seront donnés à faire publiquement au rabais, après avis public et répartir le coût des dits travaux entre les intéressés proportionnellement a la part pour laquelle chacun d'eux est responsable.L'ancienne loi disait que l'inspecteur agraire devait ordonner à toute partie en défaut de construire ou réparer sa clôture de ligne, ce qui amenait des difficultés lorsqu'il s'agissait des terrains sujets à des droits exercés en commun par plusieurs personnes.Un amendement apporté à l\u2019article 704 du code municipal permet à toute municipalité locale d'affecter le produit des licences ou de permis émis cm faveur de contribuables résidant dans une partie déterminée de telle municipalité au paiement soit de trottoirs, soit d'un système d'aqueduc ou d'\u2019éclaï- rage établi pour telle partie.Ainsi, un conseil pourra décréter que les licences ou permis payés par les marchands du village seront dépensés dans le village exclusivement pour les fins que je viens de mentionner.On peut assimiler à la législation, des opinions du procureur général qui, dans les matières administratives du département des affaires municipales, font loi pour nous.Comme ces opinions peuvent affecter les relations que vous pouvez avoir avec le département, je crois que vous serez intéressés à en prendre connaissance.La loi prohibant tout aide aux industries ne s'applique pas aux aqueducs au moins en autant que les municipalités rurales sont concernées.Si le règlement d'emprunt ne pourvoit pas à ce que les signatures du maire et du secrétaire-trésorier soient lithographiées sur les coupons d'intérêt, il faut que ces coupons soient signés à la main.Les municipalités n'ont pas le droit de disposer de leurs fonds d\u2019amortissement pour racheter des obligations auxquelles ces fonds ne sont pas affectés.Les trois mois de négligence d\u2019un maire ou d\u2019un conseiller qui rendent vacant le siège du titulaire, ne commencent qu\u2019à la fin du mois, quand il a assisté à la séance du mois, Des bons émis sous l'autorité d\u2019un règlement soumis au lieutenant-gou- verneur, non pas pour approbation mais pour désaveu, ne peuvent pas porter le certificat du ministre.Des bons émis aujourd'hui sous l'autorité d'un règlement approuvé pär \u201cle lieutenant-gouverneur avant l'entrée en vigueur de la loi 8 Geo V, chapitre 60, sec.16, c'est-à-dire, en 1918, doivent porter le certificat du ministre.Après vous avoir parlé de lois et de procès, permettez-moi de vous parler de paix et de concorde et des moyens à prendre pour atteindre cet idéal.Durant l'année qui vient de s\u2019écouler, il s'est passé quelque chose qui peut avoir des conséquences fort heureuses pour nos municipalités si l'on veut suivre l'exemple des conseils des comtés de Portneuf et de Témiscamingue.Je dois féliciter surtout le comté de Portneuf qui a eu, le premier, I'heureuse initiative que je voudrais vous rapporter.Une municipalité, St-Thuribe \u2014 je puis bien la nommer car l'évène- ment est tout a sop honneur \u2014 avait des malentendus sérieux avec des contribuables.On avait matière à trois ou quatre procès en cour supérieure.Un \u2018contribuable, croyant que le conseil de comté avait juridiction, cite son conseil devant ce corps, mais on constata aussitôt qu\u2019il n\u2019y avait que les tribunaux qui pouvaient régler le cas en loi.Le préfet du comté, mæ%dieur Bona Dussault, eût une heureuse inspiration.Il offrit aux parties le concours d'un comité du conseil de comté, avec le sous-minietre des affaires municipales, pour agir comme amiables compositeurs.Les parties ont eu l'intelligence d'accepter.Quatre délégués du conseil de comté et moi-même nous nous sommes rendus à St-Thuribe.Nous avons examiné toutes les questions en litige ; nous avons fait des suggestions pratiques qui ont été acceptées de part et d'autre et nous avons eu le plaisir de régler toutes ces chicanes à l'amiable et à la satisfaction de tout le monde, excepté, peut- être, des avocats qui ont vu disparaître 3 ou 4 beaux procès.Peu de temps après, le comté de Témiscamingue avait un malentendu avec une municipalité rurale.On parla de procès.Le préfèt, monsieur le notaire Guay de Ville-Marie, offrit à la municipalité d'éviter un procès en procédant comme Portneuf.On décida d'accepter, des deux côtés, la décision d'un comité composé de deux délégués du comté, deux délégués de la municipalité locale -et du sous-ministre.La réunion eût lieu et un règlement accepté unanimement par les cing délégués fut signé et transmis aux corporations intéressées.Un beau procès était évité.Je voudrais encourager tous les conseils à en agir ainsi ; non pas qu\u2019ils doivent prendre toujours le sous-ministre comme arbitre, car il ne pourrait suf- fir à la besogne, mais soumettre leurs différends à un comité d'arbitrage qui sera composé d'hommes d'expérience, qui comprendront vos problèmes et qu\u2019 pourront les solutionner dans tous les cas, j'en suis convaincu, à votre antis- faction.Et nous verrons ainsi diminuer, sinon disparaître, les procès qui sont un fléau pour nos municipalités.Après diverses remarques faites dans l'intérêt de l'Association par les délégués,-la deuxième session de l'assemblée générale est levée.TROISIEME SESSION de l'assemblée générale tenue sous la présidence de M.P.W.McLagan, 2ième Vice-président de l'Association, le mardi 14 juin 1927 à 9.15 hrs.a.m.SONT PRESENTS : + Les personnes mentionnées dans la première assemblé.Monsieur H.S.Van Scoyoc, Ingénieur gradué de l'Université de Pennayl}- vanie fait une conférence intitulée : \u2018\u2019Pavages permanents ; leurs derniers développements\"*.PAVAGES PERMANENTS LEURS DERNIERS DEVELOPPEMENTS.Par M.H.S.VAN SCOYOC, Ingénieur Gradué de l'Université de Pennsylvanie.Un effort sera fait d\u2019une manière très brève pour démontrer plusieurs des Je ne crois pas qu'il soit nécessaire d'entrer dans beaucoup de détails, surtout en m'adressant au peuple de la Province de Québec au sujet de ce qui \u2018est connu comme mélange chaud, procédé d'étendre le béton bitumineux froid.\u2018Ce moyen est devenu familier pour plusieurs d'entre vous depuis les trois dernières années.Il est pratique pour des travaux de durée sur pavages bitimineux où il n'y a pas d'endroit pour se procurer le mélange bitumineux.Sans les huiles spéciales qui le maintiennent flexible durant quelque temps aprés avoir laissé el malaxeur il ressemble beaucoup au béton asphalté, genre qu'on a employé depuis quelque temps.Il faut avoir soin cependant de produire un mélange aussi épais qu'avec la vieille méthode.(SUITE AU PROCHAIN NUMERO) PUBLIÉ PAR I i L'Imprimerie Yamaska || * i à - RSS au > ha i LE CLAIRON, SAINT-HYACINTHE.NOUVELLE HEBDOMADAIRE == LA BELLE CHARCUTIERE Belle ct plantureuse personne, Mme Bonravin avait, comme elle disait.l\u2019âÂme poétique.Elle qui vivait derrière son comptoir de marbre garni de tripes, de saucïsses et autres victuailles, adorait la campagne, les fleurs, les papillons, les petits oiseaux cachés dans la ramure, le frais gazouillis des ruis- acaux sous l'herbe épaisse, tout ce qui suggère les douces rêveries et les vagues attendrissements.Un soupir gonflait sa poitrine en songeant au printemps Qui étalait au dehors ses splendeurs ou aux feux atténués du soleil d\u2019automne plaquant ses tons de pourpre au flanc des coteaux, tandis que, dans sa boutique claire et gaie, elle trônait, avenante et majestueuse, ainsi qu\u2019une reine, un sourire aimable sur ses lèvres rouges comme les tranches de jambon qui tombaient sous la iame luisante de son long couteau.Confiné lui-même dans l\u2019antre humide et dallé où s\u2019élaboraient les pâtés, les galantines, les cervelas, tous les produits qui lui avaient acquis une légitime renommée à Saint-Genix, Bonravin ne paraissait guère au magasin.A peine glissait-il de temps à autre, dans l\u2019entre-baîllement de la porte vitrée du fond, sa large et rubiconde figure, disparve aussi vite qu\u2019elle était apparue.En l\u2019apercevant, Mme Bonravin ne pouvait s'empêcher de soupirer, non pas qu\u2019elle fût dénuée d'un sincère et profond attachement pour son mari qui lui avait donné trois beaux enfants, mais parce que le souvenir de son premier amour lui revenait soudain à Tesprit.N'avait-elle pas le droit de conserver au fond de son coeur une petite place à celui qui l\u2019avait fait battre dans l\u2019éveil printanier de ses dix-huit ans ?D'autant plus que c'était un poète \u2014 un vrai \u2014 comme l\u2019attestaient avec éclat les suc-