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Titre :
Analyse d'impact réglementaire préliminaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les carrières et sablières / cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC) avec la collaboration de la Direction des eaux usées ; réalisation, Maria Olar ; avec la collaboration de : Sandrine Messager, Berchmans Ntibashoboye
Créateurs :
  • Olar, M. (Maria) auteur,
  • Messager, Sandrine auteur,
  • Ntibashoboye, Berchmans auteur,
  • Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques,
  • Québec (Province). Direction des eaux usées,
  • Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques organisme de publication
Éditeur :
  • [Québec, Québec] :Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec,décembre 2018
Description matérielle :
1 ressource en ligne (28 pages)
Genre spécifique :
  • Livres
ISBN :
  • 9782550830801
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lien :

Fichiers

Références

Olar, M., Analyse d'impact réglementaire préliminaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les carrières et sablières / cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC) avec la collaboration de la Direction des eaux usées ; réalisation [...], Québec, Québec, Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, 2018, 1 ressource en ligne (28 pages), Collections de BAnQ.

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