Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les halocarbures / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC) ; réalisation, Geneviève Rodrigue, Maria Olar et Diana Yadira Rojas ; avec la collaboration de : Pierre-Luc Rousseau

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Titre :

Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les halocarbures / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC) ; réalisation, Geneviève Rodrigue, Maria Olar et Diana Yadira Rojas ; avec la collaboration de : Pierre-Luc Rousseau

Créateurs :

• Rodrigue, Geneviève (Économiste) auteur,
• Olar, M. (Maria) auteur,
• Rojas, Diana Yadira auteur,
• Rousseau, Pierre-Luc auteur,
• Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques,
• Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques organisme de publication

Éditeur :

• [Québec, Québec] :Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques,juillet 2019

Genre spécifique :

• Livres

Sujets traités :

• Hydrocarbures halogénés,
• Substances qui appauvrissent la couche d'ozone,
• Gaz à effet de serre

Description matérielle :

1 ressource en ligne (24 pages)

ISBN :

• 9782550845164

Notice détaillée :

• 0006130955

Collections et fonds :

• Dépôt légal,
• Publications gouvernementales,
• Publications gouvernementales nées numériques,
• Publications et archives gouvernementales

Lieu de conservation :

• Bibliothèque nationale (site Grande Bibliothèque)

Lien :

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Fichier (1)

• air-halocarbures-2019.pdf

Références

Rodrigue, Geneviève, Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les halocarbures / coordination et rédaction [...], Québec, Québec, Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, 2019, 1 ressource en ligne (24 pages), Collections de BAnQ.

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TY - BOOK A1 - Rodrigue, Geneviève TI - Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les halocarbures / coordination et rédaction [...] CY - Québec, Québec ED - Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques PY - 2019 VL - Y2 - 2026/02/17 AV - Collections de BAnQ UR - https://numerique.banq.qc.ca/patrimoine/details/52327/3799147 ER -

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