Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Signature de l'Entente relative aux Fonds Municipaux Verts
Créateur :
Jean-René Archambault
Date de création :
2003
Genre spécifique :
  • Photographies
Cérémonie de signature entre le ministre des Affaires municipales, du Sport et du Loisir du Québec, monsieur Jean-Marc Fournier, et le président de la Fédération canadienne des municipalités, monsieur Yves Ducharme, Montréal, hôtel Delta Centre-ville, lundi le 22 septembre 2003.
Cérémonie de signature entre le ministre des Affaires municipales, du Sport et du Loisir du Québec, monsieur Jean-Marc Fournier, et le président de la Fédération canadienne des municipalités, monsieur Yves Ducharme, Montréal, hôtel Delta Centre-ville, lundi le 22 septembre 2003.
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (73)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Signature de l'Entente relative aux Fonds Municipaux Verts, 2003, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Affaires municipales et de l¿Habitation, (03Q,E7,S7000,D17), Jean-René Archambault.

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.