2ième expédition du contrat de vente de la seigneurie de Lotbinière à moi [Michel-Eustache-Gaspard-Alain Chartier de Lotbinière]
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Informations détaillées
- Conditions générales d'utilisation :
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- Titre :
- 2ième expédition du contrat de vente de la seigneurie de Lotbinière à moi [Michel-Eustache-Gaspard-Alain Chartier de Lotbinière]
- Date de création :
- 1770
- Genre spécifique :
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- Vente de la seigneurie de Lotbinière du père, Michel Chartier de Lotbinière, au fils, Michel-Eustache-Gaspard-Alain Chartier de Lotbinière.1 page couverture (N¿est pas jumelé avec son acte)Tous les actes de désistements relatifs à la dite vente sont joints à la minute du contrat de vente et les expéditions sont à la suite de la 1ière expédition de la vente.En lien avec les pièces : P351,S11,P12P351,S11,P13P351,S11,P14P351,S11,P15P351,S12,P72P351,S12,P73
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- Vente de la seigneurie de Lotbinière du père, Michel Chartier de Lotbinière, au fils, Michel-Eustache-Gaspard-Alain Chartier de Lotbinière.1 page couverture (N¿est pas jumelé avec son acte)Tous les actes de désistements relatifs à la dite vente sont joints à la minute du contrat de vente et les expéditions sont à la suite de la 1ière expédition de la vente.En lien avec les pièces : P351,S11,P12P351,S11,P13P351,S11,P14P351,S11,P15P351,S12,P72P351,S12,P73
- Notice détaillée :
- Collections et fonds :
- Lieu de conservation :
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