Brouillon de lettre de Henri-Gustave Joly à J. M. LeMoine
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Informations détaillées
- Conditions générales d'utilisation :
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- Titre :
- Brouillon de lettre de Henri-Gustave Joly à J. M. LeMoine
- Date de création :
- 14 février 1887
- Genre spécifique :
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- Archives textuelles
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- Poursuites contre Agapit Lemay et Louis Saint-Hilaire. Lorsque les officiers sont venus chez Lemay, ce dernier se trouvait à plusieurs lieues de chez lui travaillant dans les bois. Quant à Saint-Hilaire, son cas est différent. Il a entendu dire qu'il avait menacé les officiers. Il est convaincu que ces gens ignoraient la loi. Sont convaincus que ceux qui venaient saisir l'alambic n'avaient pas le droit de le faire. Maintenant que l'on ne peut plus alléguer ignorance de la loi, il n'interviendra plus en faveur de ceux qui la violeront. Est intervenu parce que à la campagne, on ne connaît pas les lois
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- Poursuites contre Agapit Lemay et Louis Saint-Hilaire. Lorsque les officiers sont venus chez Lemay, ce dernier se trouvait à plusieurs lieues de chez lui travaillant dans les bois. Quant à Saint-Hilaire, son cas est différent. Il a entendu dire qu'il avait menacé les officiers. Il est convaincu que ces gens ignoraient la loi. Sont convaincus que ceux qui venaient saisir l'alambic n'avaient pas le droit de le faire. Maintenant que l'on ne peut plus alléguer ignorance de la loi, il n'interviendra plus en faveur de ceux qui la violeront. Est intervenu parce que à la campagne, on ne connaît pas les lois
- Sujet traité :
- Notice détaillée :
- Collections et fonds :
- Lieu de conservation :
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- Archives nationales à Québec
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