Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction du soutien à la gouvernance du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC) avec la collaboration de la Direction adjointe de la réduction à la source, du réemploi, du recyclage, de la valorisation et de l'élimination (3RV-É).
Voir les informations
Détails du document
Informations détaillées
- Conditions générales d'utilisation :
-
- Titre :
- Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction du soutien à la gouvernance du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC) avec la collaboration de la Direction adjointe de la réduction à la source, du réemploi, du recyclage, de la valorisation et de l'élimination (3RV-É).
- Éditeur :
- Genre spécifique :
- Sujets traités :
- Description matérielle :
- 1 ressource en ligne
- ISBN :
- Notice détaillée :
- Collections et fonds :
- Lieu de conservation :
-
Lien :Le lien est la meilleure manière de partager ou de conserver une ressource. Il est basé sur l'ARK (Archival Resource Key), un identifiant pérenne. Seules les suppressions et les nouvelles numérisations pourraient rendre ce lien invalide.
-
Fichier (1)
Références
Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.
Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.