Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Protégé par droit d'auteur – Utilisation non commerciale autorisée

Consulter cette déclaration

Titre :
Détermination d'un statut d'une personne physique aux fins de la cotisation : présentation des situations particulières pour lesquelles le statut a déjà été établi / CNESST
Créateur :
  • Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail autre agent associé à une oeuvre organisme de publication
Éditeur :
  • [Montréal] :[Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail],novembre 2021
Genre spécifique :
  • Livres
Sujets traités :
Description matérielle :
1 ressource en ligne (31 pages)
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Bibliothèque nationale (site Grande Bibliothèque)
Lien :

Fichier (1)

Références

Détermination D'un Statut D'une Personne Physique Aux Fins De La Cotisation - Présentation Des Situations Particulières Pour Lesquelles Le Statut A Déjà Été Établi / CNESST, Montréal, Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, 2021, 1 ressource en ligne (31 pages), Collections de BAnQ.

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.