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Titre :
Norme VZE 2025-2035 : analyse d'impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission : projet de règlement modifiant le Règlement d'application de la Loi visant l'augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction du soutien à la gouvernance du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC)
Créateurs :
  • Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction du soutien à la gouvernance autre agent associé à une oeuvre,
  • Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques autre agent associé à une oeuvre organisme de publication
Éditeur :
  • [Québec] :Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec,janvier 2022
Genre spécifique :
  • Livres
Sujets traités :
Description matérielle :
1 ressource en ligne (viii, 49 pages)
ISBN :
  • 9782550910466
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Bibliothèque nationale (site Grande Bibliothèque)
Lien :

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Références

Norme VZE 2025-2035 - Analyse D'impact Réglementaire Du Projet De Resserrement De La Norme Véhicules Zéro Émission - Projet De Règlement Modifiant Le Règlement D'application De La Loi Visant L'augmentation Du Nombre De Véhicules Automobiles Zéro Émission Au Québec Afin De Réduire Les Émissions De Gaz À Effet De Serre Et Autres Polluants / Ministère De L'environnement Et De La Lutte Contre Les Changements Climatiques ; Coordination Et Rédaction - Cette Publication A Été Réalisée Par La Direction Du Soutien À La Gouvernance Du Ministère De L'environnement Et De La Lutte Contre Les Changements Climatiques (MELCC), Québec, Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, 2022, 1 ressource en ligne (viii, 49 pages), Collections de BAnQ.

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