Norme VZE 2025-2035 : analyse d'impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission : projet de règlement modifiant le Règlement d'application de la Loi visant l'augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants (version renforcée à la suite de sa publication à titre de projet le 8 juin 2022) / Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs ; coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction de l'expertise économique et de l'évaluation de programme du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP)

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Norme VZE 2025-2035 : analyse d'impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission : projet de règlement modifiant le Règlement d'application de la Loi visant l'augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants (version renforcée à la suite de sa publication à titre de projet le 8 juin 2022) / Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs ; coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction de l'expertise économique et de l'évaluation de programme du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP)

Créateurs :

• Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs. Direction de l'expertise économique et de l'évaluation de programmes autre agent associé à une oeuvre,
• Québec (Province). Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs organisme de publication

Éditeur :

• [Québec] :Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec,février 2023

Genre spécifique :

• Livres

Sujets traités :

• Véhicules à émission zéro,
• Gaz à effet de serre

Description matérielle :

1 ressource en ligne (viii, 52 pages)

ISBN :

• 9782550943655

Notice détaillée :

• 0007010637

Collections et fonds :

• Dépôt légal,
• Publications gouvernementales,
• Publications gouvernementales nées numériques,
• Publications et archives gouvernementales

Lieu de conservation :

• Bibliothèque nationale (site Grande Bibliothèque)

Lien :

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Fichier (1)

• analyse-impact-reglementaire-resserrement-norme-VZE-2023.pdf

Références

Norme VZE 2025-2035 - Analyse D'impact Réglementaire Du Projet De Resserrement De La Norme Véhicules Zéro Émission - Projet De Règlement Modifiant Le Règlement D'application De La Loi Visant L'augmentation Du Nombre De Véhicules Automobiles Zéro Émission Au Québec Afin De Réduire Les Émissions De Gaz À Effet De Serre Et Autres Polluants (version Renforcée À La Suite De Sa Publication À Titre De Projet Le 8 Juin 2022) / Ministère De L'environnement [...], Québec, Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, 2023, 1 ressource en ligne (viii, 52 pages), Collections de BAnQ.

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TY - BOOK A1 - TI - Norme VZE 2025-2035 - Analyse D'impact Réglementaire Du Projet De Resserrement De La Norme Véhicules Zéro Émission - Projet De Règlement Modifiant Le Règlement D'application De La Loi Visant L'augmentation Du Nombre De Véhicules Automobiles Zéro Émission Au Québec Afin De Réduire Les Émissions De Gaz À Effet De Serre Et Autres Polluants (version Renforcée À La Suite De Sa Publication À Titre De Projet Le 8 Juin 2022) / Ministère De L'environnement [...] CY - Québec ED - Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec PY - 2023 VL - Y2 - 2026/02/16 AV - Collections de BAnQ UR - https://numerique.banq.qc.ca/patrimoine/details/52327/4659792 ER -

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