Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Protégé par droit d'auteur

Consulter cette déclaration

Titre :
Traité entre les Écclésiastiques de Saint-Sulpice (François Dollier de Casson), propriétaires de la seigneurie de Saint-Sulpice, et Séraphin Margane de Lavaltrie...
Date de création :
Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 2 novembre 1691)
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Traité entre les Écclésiastiques de Saint-Sulpice (François Dollier de Casson), propriétaires de la seigneurie de Saint-Sulpice, et Séraphin Margane de Lavaltrie, lieutenant d'une compagnie du détachement de la marine, propriétaire de la seigneurie de Lavaltrie, pour établir la ligne de division entre les dites seigneuries de Saint-Sulpice et de Lavaltrie
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Traité entre les Écclésiastiques de Saint-Sulpice (François Dollier de Casson), propriétaires de la seigneurie de Saint-Sulpice, et Séraphin Margane de Lavaltrie, lieutenant d'une compagnie du détachement de la marine, propriétaire de la seigneurie de Lavaltrie, pour établir la ligne de division entre les dites seigneuries de Saint-Sulpice et de Lavaltrie
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (3)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Traité entre les Écclésiastiques de Saint-Sulpice (François Dollier de Casson), propriétaires de la seigneurie de Saint-Sulpice, et Séraphin Margane de Lavaltrie..., Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 2 novembre 1691), Archives nationales à Québec, Collection Seigneuries, (03Q,P240,D189,P1).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.