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Titre :
Commission scolaire de Jacques-Cartier
Date de création :
Numérisé en 2021, original créé en 1982-1987
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Convention collective des Commissions scolaires pour catholiques visées par le chapitre 0-7.1 des Lois refondues du QuébecComprend les accréditations suivantes :M06870003 - Syndicat des employés de la Commission scolaire de Jacques-CartierM06870005 - Syndicat de l'enseignement de ChamplainM06870009 - Syndicat de l'enseignement de Champlain (CEQ)
Convention collective des Commissions scolaires pour catholiques visées par le chapitre 0-7.1 des Lois refondues du QuébecComprend les accréditations suivantes :M06870003 - Syndicat des employés de la Commission scolaire de Jacques-CartierM06870005 - Syndicat de l'enseignement de ChamplainM06870009 - Syndicat de l'enseignement de Champlain (CEQ)
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Commission scolaire de Jacques-Cartier, Numérisé en 2021, original créé en 1982-1987, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère du Travail, (03Q,E24,S10000,D16165).

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