Hebdo du St-Maurice, 12 avril 1978, Cahier 3

[" Les potes ES) \u201cQu Le Code du travail établit «les règles du jeu » en matière de relations du travail.Ces règles du jeu sont fixées dans le seul but de faciliter les négociations collectives.Le secret de saines relations du travail se résume à la compréhension des mécanismes et à la bonne foi des parties.js Gouvernement du Québec % Ministere du Travail - el de la Main-d'oeuvre Service des communications ND (Gus) Deys OIpeu Le gouvernement du Québec a tenu à clarifier les règles du jeu et à les expliquer.Sans vouloir jouer sur les mots, nous vous proposons un jeu, «les règles du jeu» qui peut vous aider à comprendre les rouages des relations du travail.I! ne s'agit pas du Code du travail mais de divers scénarios susceptibles de vous familiariser avec lui.Ces scénarios font ressortir les points saillants du Code du travail et vous indiquent le chemin idéal, celui qui est pavé de bonne foi, de connaissance et de compréhension.Vous n'avez qu'à prendre un dé, quelques jetons et vous serez alors prêts à jouer selon «les règles du jeu».Tentez maintenant de suivre le chemin idéal des bonnes relations de travail, indiqué par les chiffres rouges.Pour connaître le détail des «règles du jeu», demandez les dépliants explicatifs du e du travail.En même temps, vous recevrez un nouvel exemplaire du jeu. 7 2 fg = aay d Fil.0) reg .j .| essaie du Conseil d'arbitrage lors de la Négociations rompues.L'employeur Protection des biens de l'employeur ÿ La convention collective doit être acceptée par Vote le contenu de la convention n tion d\u2019une première convention Devan déclare un lock-out.Reculez a la case 58, L'employeur peut.durant une grève ou un | vote secret majoritaire des membres du tr collective.paren lock-out, prendre exclusivement les moyens syndicat qui ont exercé leur droit de vote.Roulez le dé: Le Gontell d'arbitrage tente de rapprocher 2/ conve nécessaires pour éviler la destruction où la Avancez la case 64.Pair: Acceptation de la convention collective.les parties.7 parles délérioration grave de ses biens meubles ou Avancez a la case 70.Roulez le dé: case 7 | immeubles.Impair: Rejet de la convention collective.Pair: Avancez à la case 66.Impair: Avancez à la case 67./ y, J) ly 8 anti-briseurs de gréve , Eo) \"pair: Reculez a la case 48.Conciliation Les negociations se tiennent avec l'aide du concihateur L employeur et le syndicat sont tenus d'assister a toutes les reunwns Durant le tock-oéf convoquees par le concilateur 7.Lors d'une grève légale ou d'un lock-out, \\ conve Roulez le dé: Roulez le dé: - J l'employeur ne peut embaucher quiconque pour Protection de l'emploi peut .ji .: i ; remplir les fonctions des travailleurs en grève Pair: Les pates s tendent Avancec ala [E00 0008 Tegan due seme, OA mol eos ° Alain dune grave ou dun ocraut uni AN case 63.oi A ° : le droit de recouvrer son emploi de preferenc.: J impair: Les parties ne s entendent pas peut nommer un Conseil d'arbitrage Avancez a Avis de lock-out RN toute autre personne faa Reculez alacase 41 Un employeur gui declare un lock-out doit > en informer le ministere du Travail dans les 48 heures qui suivent Avancez à la case 59 Impair: Lors du renouvellement d'une convention collective, le Ministere du Travail peut nommer un conciliateur.Perdez 2 tours.puis avancez a la case 60.6 ° | puis a oO \" © } Droit de grève Ps / Le syndicat obtient le droit de grève 90 jours Maintien des conditions de travail après avoir donné son avis de négociation C7 Entre la date d expiration d'une convention o À .collective el i acquisition du droit de greve et de Négociations lock-out, les conditions de travail ne peuvent Droit au lock-out L'employeur obtient le droit au lock-out 90 jours après avoir donné sog ayis de négociation.Les négociations doivent se dérouler avec être modifiees diligence et bonne foi.< O \\ ! : rch.& | Un salarié congédié qui croit être mal \u20ac) Du \u201c ose 2.représenté par son syndicat peut porter plalhte \u2019 au ministère du Travail.Avis de négociation L'employeur ou le syndicat donne à l'autre : partieun avis de 8 jours l'informant qu'il est prêt à négocier une convention collective.Un employeur vend son entreprise.Le Code du travail oblige ie nouvel employeur à respecter le syndicat et la convention collective.ECO aA Le syndicat doit accorder un traitement egal a tous les salanes qu'il represente (unite de négociation).membres ou non du syndicat Désaccord sur les membres du nouveau So syndicat Intimidation A Un commissaire du travail décide quels sont fes | Un employeur intimide ses salaries afin de les | Congédiement salariés qui peuvent faire partie du groupe Le syn Protection du salarié dissuader de devenu membres du syndicat L'employeur congédie des salariés pour n % salariés représentés par le syndicat.Perdez 35° di Un commissaire du travail ordonne a Sanction Reculez a la case 3 activités syndicales.Reculez à la case 21.sx 2 tours veut ref l'employeur de réintégrer les salariés congédiés pour activites syndicales.Avancez à la case 24.¢ L'enquète de l'agent d'accréditation révèle que e les pæties (employeur et syndicat) ont re: té Menaces le Code du travail et qu'elles sont d'accord sur Maintien des conditions de travail Accréd Apres enquête.l'agent d accreditation constate fy le groupe de salariés qui seront membres du Un employeur moditie les conditions de travail Suite à une requête en accréditation, le Lorsqu' que le syndcat menace les salariés pour les ta/ nouveau syndicat.Avancez à la case 28.7 de ses salariés, sans le consentement écrit du commissaire général du travail delegue un syndic forcer a devenw membres du syndicat A \u2018 syndicat, après le dépôt d'une requête en agent d'accréditation auprès du nouveau | une au Sanction Reculez a la case 15 accréditation.Sanction: Retournez a la case 3.syndicat afin de s'assurer du caractère \u2018| 3tours, représentatif de celui-ci et de son droit à l'accréditation.Avancez à la case 19 ALI Ww J 7777 = , Droit d'association \u2014 employeurs 9 Droit d'association \u2014 salariés Le Code du travail donne le droit à tout Amendes Des salariés désirant former un syndical se Le Code du travail donne le droit à tout salarié employeur d'appartenir à l'association Toute violation du Code du travail entraine réunissent et décident de l'opportunité de faire d'appartenr au syndicat de son choix.d'employeurs de son cho.une amende.- appel aux services d'une centrale syndicale. pn Devant le Conseil d arbitrage les parties parviennent a s'entendre sur le contenu de la er convention collective qui est ensuite accepte par les membres du syndical Avancez ala case 70 Roulez le dé: NX, Pair: Lors de la négociation d'une premiere convention collective, le mimistére du Travail § t nommer un Conseil d'arbitrage.Avancezfi ¥/ \\a case 65 ; ; impair: Lors du renouvellement d'une convention collective, le ministère du Travail peut nommer un conciliateur.Perdez 2 tours, puis avancez a la case 60.ov) Moye: 3 nce a Ny, Corfgiliatiod volontaire burs ui En tout lemips pendant les négociations, le pa syndicat où l'employeur peuvent demander au ministère du Travail l'intervention d'un conciliateur qui convoque les parties.Avancez à la case 60./Retenue syndicate \u201cL'employeur doit retenir un montant fixé Syndicat sur les payes de tous les saleri \u201crepréseS par le syndicat (unité de - \u201cndgoc 5 Ne Syndicat accrédité.ode du C : rcter te Le syndicat N a pas obtenu adhesion de 35° du groupe de salaries de | employeur qu veut representer Reculez alacase 15 e Accréditation rétusée Lorsqu'une accréditation est refusée, le syndicat doit attendre 3 mois avant de présenter une autre requête en accréditation.Perdez 3 tours.Pour être membre du syndicat, il faut * avor Signé sa carte de membre: ° gore la cotisation syndicale minimum e $2.ee jation) et les remettre mensuellement au - \u201d a A ; 2A) s'entendent pas, le Conseil d'arbitrage impose alors aux parties le contenu d'une convention collective et met fin à la grévef ou au lock-out.Perdez 2 tours puis avancez à la case 68.La sentence du Conseil d arbitrage he les parties pour une durée d'au plus 2 ans et a l'effet d'une convention signée par les parties.ture on or te ly Leu\u201d Vote de grève 2), \"3 ry Le Code du tavail exige que le syndicat Vote sur le cantenu de la convention i Avis de grève obtienne un mandat de grève par vote secrut collective Reise des négociations Le syndicat qui declare une greve legale doit a oritave de ses membres qui exercent lous Roulez le de en informer le ministére du Travail dans les 9 os le de: Pair: Acceptiton de la tone 48 heures qui suivent Avancez a la case 55 oulez : Avance.ala cise CD Pair: Les membres du Syndicat ont vot contre la grève.Avancez à la case 54.Impair: Les membres du syndicat ont voté pour la greve.Avancez à la case 53.impair: Feet de Laon Revulaz aa rase a8 re Avis \u2014 vote de greve Le syndicat doit iniormes ses membres 51.moms 48 heures avant i enue dur vol greve Avancez à la case 52 Entente sur le contenu de la convention collective apte tote La convention lis tye Pitt vote secrel rama: de Syndicat que ete neh iout drest de te ue A a coques de eg : i Street age te anti, te + Avancez ala Intervention du ministère Le ministère du Travail nomme un concilateur qui convoque les partiés.Avancez à la case 60 As Élection des officiers Les dirigeants élus d'un syndicat accrédité doivent l'être par scrutin secret.Accréditation accordée es parties ont respecté le Codr du travail et ont d'accord sur le groupe de salanés eprésentés par le syndicat, l'accréditation est Résultat du vote Moins de SH des sales tu gronpe Je salariés de l'employeur ont voté ont Le syndicat accredite «st l'unique porte-parole du groupe de salaries qu Il represente (unité \u201cte uote formation du syndicat Hotournez ain cas 1 négociation) accordée MT.M.O. { 636 & Aprés enquete agen Lac re fitathe conshate Le syndicat a obtenu l'adhésion de plus Te - ; aque de Syndicat oars ohtens, de 50% des salariés de l'employeur qu'il veut À > after de 6 Hus de SO des satan geal cout Tepito Hesultat du vote représenter.Il dépose une requête en gg Vote le syndiat ayant pret obtenc ve Peer \u201c \u2019 .accréditation afin que l'agent d'accréditation la L'agent d'accréditation procede au vole par 4e Dos de 35, des salanes quil veut DR , lui accorde.scrutin secret renresenter l'agent ac réeditfaton prete \u2018 « A \u2018 Roulez le dé: Roulez le de: HOrs AU vOtE Dar grue see tot Fins Lhe yo Pair: Avancez à la case 30.Impair: Avancez à la case 31 Pair: Avancez a lacase 32.Impair: Avancez à la case 29 case ci Une accréditation?Une accréditation est un document qui reconnait qu'un syndicat a obtenu l'adhésion de la majorité absolue des salariés qu'il représente en vue de la négociation d'une convention collective de travail.Leu de reumon sr Saeed vee, Ente 35% et 50° das salarés ont signe leur carte de membre du syndicat.Ce dernier peut alors déposer une requête en accréditation Avancez à la case 16 8 Ingerence - employeurs employer entra mn a fore ate acteurs er es pes (0) Assemblée de formation du syndicat eo Choix Ju nom du syndicat « AdOptoN des Statuls et regiement, « \u201clecton des dirigeants o sanatute des cartes de membre Le syndicat sollicite | adhesion un salar pendant les heures de travail Sanction Reculez a la case 3 La signature des cartes de membre du a yrete à un caractère confidentiel tsar! Le droit d\u2019association et l\u2019accréditation Les principaux points contenus dans ce dépliant concernent le droit d'association.la formation d\u2019une association, les pratiques déioyales.l\u2019accréditation, les circonstances où l\u2019accréditation est accordée ou refusée, et certaines obligations d'une association accréditée.Le précompte syndical et le devoir de représentation du syndicat Ce dépliant porte sur la cotisation syndicale obligatoire, le devoir de représentation du syndicat et sur les cas de plainte contre le syndicat.La convention collective Ce dépliant résume sommairement les principales étapes amenant la conclusion d\u2019une convention collective, c'est-à-dire les avis de négociation, la négociation proprement dite, la conciliation volontaire, la grève et le lock-out, la signature de la convention collective, son contenu et sa durée.Le règlement des différends Ce dépliant concerne principalement le règlement des différends dans le cas d'une première convention collective et dans le cas du renouvellement d'une convention collective, le conseil d'arbitrage, la représentation _ gs Ds composition du conseil, son rôle, la du syndicat sentence arbitrale, et le règlement te pros eut des différends dans le cas des poli- ee ciers et des pompiers.Fer ue, Pre Grève et lock-out \u2018 = Le règlement e lexique Les principaux points de ce dé- 4 des griefs de la négociation pliant sont l'acquisition du droit de Ac.- ; collective grève et de lock-out, les circonstances où la grève et le lock-out sont interdits.les mesures anti-briseurs de grève et les modalités du Code du Travail concernant la grève dans les secteurs publics.Le règlement des griefs Ce dépliant concerne l'arbitrage des griefs, les arbitres des griefs, la composition et le rôle du tribunal d'arbitrage.les séances du tribunal d'arbitrage, la sentence arbitrale et l'ordonnance du tribunal du travail.Le lexique de la négociation collective Ce dépliant définit les principaux termes que l'on retrouve dans le Code du Travail, comme par exemple l'accréditation, les associations de sa- voue o lariés et d'employeurs, les briseurs Essa se de grève, la grève, le lock-out.La reglement des prets ext trade au chapitre du Cocte du raved 1 le saction it \u201cDy buns! of arttrage ~ Les pojes ICS \u201cNEL Le Code du travail établit «les règles du jeu» en matière de relations du travail.Ces règles du jeu sont fixées dans le seul but de faciliter les négociations collectives.Le secret de saines relations du travail se résume à la compréhension des mécanismes et à la bonne foi des parties.Gouvernement du Québec Ministère du Travail i et de la Main-d'oeuvre Service des communications Le gouvernement du Québec a tenu à clarifier les règles du jeu et à les expliquer.Sans vouloir jouer sur les mots, nous vous proposons un jeu, «les règles du jeu» qui peut vous aider à comprendre les rouages des relations du travail.ll ne s'agit pas du Code du travail mais de divers scénarios susceptibles de vous familiariser avec lui.Ces scénarios font ressortir les points saillants du Code du travail et vous indiquent le chemin idéal, celui qui est pavé de bonne foi, de connaissance et de compréhension.Vous n'avez qu'à prendre un dé, quelques jetons et vous serez alors prêts à jouer selon «les règles du jeu».Tentez maintenant de suivre le chemin idéal des bonnes relations de travail, indiqué par les chiffres rouges.Pour connaître le détail des «règles du jeu», demandez les dépliants explicatifs du e du travail.En même temps, vous recevrez un nouvel exemplaire du jeu. Supplément publicitaire distribué le 31 mars 1978 dans: Le Journal de Montreal Le Jourra! te Québec le 1e avril 197B dans: La Voix de | Est (Granby) Le Nouvelliste (Trois-R:i@85; La Trioune (Srerprocked St-Jean) Le Droit (Ottawa) La Presse (Montréal) le 2 avril 1978 dans: Le Dimanche Matin (Montréal) Le Progres-Dimanche (Chicoutimi) le 3 avril 1978 dans: Le Missisquo: (Farnham} L'Hebdo \u2018de Ponneut (Neuville) te 4 avril 1978 dans: Le Journal des Riwiéres (Bedtorni Le Gurde (Cowansville! L'Écho de Fronterac (Lac Megant«) Le St-Laurent Ecro {Rivière du Loup} Le Radar (Cap-aux-Meuies) La Concorde (Mirabel) - L'Information Regionale (Beauharnois/Châteauguay) !Ecno (Vaudreus/Soulange) - L' Edition Spéc-ate de | Oeil Régional! (Beibeil) Le Journal de Chambly (Chambly) Le Courner du Sud (Nicolet; Le Flambeau de l'Est (Montréal) L'Avenw de l'Est (Montréal) Le Guide Ou Nord (Montréal) -Les Nouvelles de I'Est (Montreal) - Le Progres ae Villeray (Montréal) Le Progrès du Nord (Montréal) - Les Nouvelles ru Haut St-Franço:s (East Angus) le 5 avril 1978 dans: L Eciareur-Progres (Si-Geo:ges} La Vallée de la Chaudiêre (St-Joseph} \u2014 Le GuiVe (Ste-Mare; - Le Progres Caroussei (Thetford Mines) Le Citoyen (Asbestos} - Le Voltigeur/La parole (Drummondville) - L'Union des Cantons ce ! Est (Victoriaville Le Progres (Magog) L'Étincelle (Windsor) \u2014 Le Contident (Baie St-Paul) Le Nordic (Baie Comeau) - Le Nordic (Gagnonville) Le Nora (Sept-ÎÏes/Port Carter) - La Voix au Sun (Lac Etchermn) Le Havre (Chandler) Le Phanlion-voyageur {(Gaspe! Le: Journal Craleur (New Le Cuot der 1, Saquk Ay La Correspondance-réponse d\u2019affaires Se poste sans timbre au Canada Le port sera payé par Bichmons L Avart-Poste Gaspes-en (AT.qu)- La vox Gaspesienne (Matar\u2018e!- L information (Mont-Jot) Le Courrer (Trois Ptoles) - La Pete Maton (S!-Andre âvelhn) LEcno du NorG {St-Jérôme) La Vallée du Diable (St-Joy.te) .\u2014 Le Sommet {S'e-Agatthe) Le Progres (Rosemère/Ste-Thérèse) _L Hebdo du St-Maurice (Grand-Mere) 1 Hebdo du Cap (Cap-0e-la-Madeleine) L'Ecno (La Tuque) Le Dynamique de ia Mauricie (SI-Tite) \u2014 Le Progres (Coaticook) \u2014 Le Sole du St-Laurent (Châteauguay/Valleyheld) - L'Argenteui (Lachu'e) L'Amtisan (Repentigny Terrebonne) Le Courner (St-Hyacinthe) - Le Canada Français (St-Jean) - Le Progrés (Vaileyher#) - L'informanon (Ste-Jute) Le Courner de Laval (Laval) Le Courrier dy Sud {Longue®u.!) \u2014 Le Messager (Lachine) - Le Message: {LaSale) La Voix Popuiare (St-Henn)- Le Messager (Verdun) - Le Progrès de St-Léonarg (St-Léonard)- La Gatineau (Maniwaki) L Écho de la Lieve (Mont-Laurer) - La Frontiere (Rouyn) - Les Échos Abiiblens (Val a Or) Le Temiscamien {Ville Mane) \u2014 Le Bulletin (Buckingham) Le Régional (Hull) Le Peuple-Trihune (Lévis) Le Peuple-Courner (Montmagny) Le Kamouraska {La Pocatière) - Le Lac St-Jean fAima! 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