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Titre :
Procès-verbal d'arpentage, à la requête de A. et Jean Baptiste Dubuc, J. Fauché, J. Gingras et C. Pinel dit Lafrance, d'un emplacement situé à Neuville dans la seigneurie de Monsieur Brassard Descheneaux
Date de création :
23 juillet 1772-25 juillet 1772
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier fait aussi référence à un procès-verbal réalisé par l'arpenteur Jean le Rouge le 6 février 1691. Il comprend également un procès-verbal d'arpentage et de bornage des terres de Louis Joseph Mathe et Nicolas Vandal situées à Neuville dans la seigneurie de Monsieur Brassard Descheneaux
Ce dossier fait aussi référence à un procès-verbal réalisé par l'arpenteur Jean le Rouge le 6 février 1691. Il comprend également un procès-verbal d'arpentage et de bornage des terres de Louis Joseph Mathe et Nicolas Vandal situées à Neuville dans la seigneurie de Monsieur Brassard Descheneaux
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès-verbal d'arpentage, à la requête de A. et Jean Baptiste Dubuc, J. Fauché, J. Gingras et C. Pinel dit Lafrance, d'un emplacement situé à Neuville dans la seigneurie de Monsieur Brassard Descheneaux, 23 juillet 1772-25 juillet 1772, Archives nationales à Montréal, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs, (06M,CA601,S18,SS2,D172).

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